Systeme fiscaux

Disponible uniquement sur Etudier
  • Pages : 35 (8644 mots )
  • Téléchargement(s) : 0
  • Publié le : 10 décembre 2010
Lire le document complet
Aperçu du document
1ère Année du Cycle master

« Fiscalité et finance d’entreprise »

Exposé sous LE THEME :

“Systèmes fiscaux comparés ”

Année Universitaire : 2006/2007

Sommaire

Introduction : - 2 -
Chapitre I : les fondements du système fiscal - 3 -
I/ le prélèvement à caractère fiscal - 3 -
II/ le rôle del'impôt - 3 -
1. le rôle financier : - 3 -
2. le rôle social : La justice fiscale - 4 -
3. le rôle économique de l’impôt - 5 -
III/ les classifications du prélèvement fiscal - 5 -
1. impôt unique / impôt multiple - 5 -
2. Impôt réel et impôt personnel : - 5 -
3. impôt proportionnel et impôt progressif - 5 -
4. Impôt de quotité et impôt de répartition - 6 -5. Impôts directs/impôts indirects - 6 -
IV/ le choix de la matière imposable - 6 -
1. Impôt sur le revenu : - 7 -
2. Impôt sur la dépense : - 7 -
3. Impôt sur le capital : - 8 -
Chapitre 2 : Système fiscal marocain, finalités et limites - 8 -
I- L’interventionnisme fiscal - 8 -
1. Au lendemain de l’indépendance - 8 -
2. Au début des années quatre-vingt-dix -8 -
3. actuellement - 9 -
II - L’équité fiscale - 9 -
1. L’équité horizontale - 9 -
2. L’équité verticale - 9 -
III- La résistance à l’impôt - 10 -
1. Le contribuable « de base», - 10 -
2. Le contribuable « averti » - 10 -
3. Le contribuable « défenseur de la veuve et de l’orphelin » - 10 -
4. Le contribuable « solliciteur » - 10 -
Chapitre3 : systèmesfiscaux comparés - 11 -
I- contraintes et complexités des analyses comparatives des systèmes fiscaux - 11 -
II- Le choix des systèmes fiscaux à comparer à celui du Maroc - 11 -
III- convergences et divergences des systèmes fiscaux étudiés - 11 -
1. En matière de l’IS - 12 -
2. En matière de l’IR - 12 -
3. En matière de la TVA - 12 -
4. En matière des tarifs douaniers : -13 -
IV- Voies possibles d’amélioration du système fiscal marocain - 13 -
1. Au niveau de la Taxe sur la valeur ajoutée - 13 -
2. Au niveau de l’impôt sur les sociétés - 14 -
3. Au niveau de l’Impôt général sur le revenu - 15 -
4. Au niveau la Fiscalité locale - 15 -
conclusion - 16 -

Introduction :

L'analyse d'une politique fiscale doit au préalable êtreprécédée d'une approche d'un modèle de système fiscale qui serait un type idéal, c'est à dire, une norme permettant de définir toute autre mesure qui s'en s'écarterait. La définition de cette norme est d'autant plus difficile que les systèmes d'imposition varient selon les pays.
L’expression « système fiscal » est utilisée aujourd’hui par la plupart des fiscalistes pour désigner l’ensemble des impôtsappliqués à un moment donné dans un pays déterminé. Il peut paraître excessif de parler de système fiscal dans la mesure où la formule semble impliquer l’existence d’une combinaison harmonieusement et logiquement agencée alors que l’observation des diverses structures fiscales montre qu’elles sont le plus souvent constituées d’éléments épars, plus ou moins cohérents, qui résultent plus d’unesédimentation et d’une juxtaposition que d’une réflexion abstraite. Reflet de l’état d’une société, traduction de la nature de pouvoir, la structure fiscale d’un pays dépend certes des choix du pouvoir politique mais demeure soumise à l’influence de facteurs sociaux, économiques, psychologiques avec lesquels les gouvernements doivent composer. Cependant, tout système fiscal comprend deux grands axes :- Une structure normative qui comprend les principes de base (taux d'imposition, base imposable, unité d'imposition etc.…) et le second axe qui englobe les dérogations qui représenteront l'intervention de l'Etat visant à réguler le développement économique et social.
- Cette action volontaire de l'Etat par l'intermédiaire de la fiscalité s'effectue sous forme de mesures incitatives...
tracking img