Transport martime

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  • Publié le : 15 juin 2010
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Transports maritimes
1. Exemple de transport international maritime

[pic]
 
Réalisation des opérations successives suivantes :
[pic] Pré-acheminement : Chargement dans un camion puis transport routier jusqu'au port de destination,
[pic] Passage en douane
[pic] Embarquement sur un cargo
[pic] Transport maritime jusqu'au port de destination
[pic] Déchargement
[pic]Passage en douane
[pic] Post-acheminement : Chargement sur un camion et transport jusque chez le destinataire puis déchargement.
Un tel transport peut être rendu plus complexe par :
[pic] utilisation de conteneurs maritimes
[pic] transport en Ro-Ro[1]
[pic] partie du transport effectué par chemin de fer…
2. Les intervenants du commerce international
[pic]
 
Incoterm DDP (Delivery Duty Paid) => exportateur supporte tous les frais jusqu'à l'arrivée

- Le commissionnaire de transport  de l'exportateur s’occupe de tout :
o trouver un transporteur routier au départ et un autre à l'arrivée,
o trouver une compagnie maritime qui assure le transport maritime et est représentée dans les ports de départ et d'arrivée par un agent maritime  ouconsignataire,
o trouver un transitaire au port de départ et au port d'arrivée,
o faire assurer le transport.

- Le consignataire s'occupe du navire lors de son escale : remorquage, place au port, ravitaillement, etc. et organise le chargement ou déchargement avec le capitaine.

- L'aconier / stevedore s'occupe des chargements et déchargements dans le port.

- Letransitaire fait effectuer le déchargement, le passage en douane - dont le paiement des droits -, les manutentions et le chargement sur le camion : il peut être en même temps commissionnaire en douane  et représentant du commissionnaire de transport.

- Le consignataire en douane fait effectuer les passages en douane : il est personnellement responsable des déclarations et du paiement desdroits et taxes.
 
Chacune de ces activités est un métier à part entière très spécialisé par pays.

3. La répartition des frais et risques : les INCOTERMS
 
[pic][pic]
 
International Commercial Terms : 13 appellations définies par la Chambre de Commerce Internationale qui précisent qui :
- doit supporter les frais de toutes natures (transport terrestre , chargement, déchargement, droitsde douane, transport maritime ou aérien, assurances, etc)
- supporte les risques qui peuvent se réaliser en cours de transport.
Chacun de ces termes quand il y est fait référence dans un contrat entraîne l'application des conditions de sa définition. Mais il doit être suivi de la désignation d'un lieu géographique ou d'une région :
[pic] "FOB Marseille" signifie que la marchandisepartira de Marseille
• "FOB Port européen" signifie que la marchandise partira d'un port européen au choix du vendeur.

Les 4 incotrems présentés ici sont :
[pic] FOB (Free On Board)
[pic] CIF (Cost, Insurance and Freight - en français : CAF)
[pic] EXW (Ex Works - sortie d'usine)
[pic] DDP (Delivery Duty Paid)
 
4. Le connaissement maritime
[pic]
 

Document de transport+ titre de propriété

• Pour jouer ce rôle, il faut que le transporteur certifie le chargement effectif avec la mention "on board" et sans réserves.

• Le document peut être "à ordre" (to order) ce qui permet de le transmettre : par exemple le destinataire est un transitaire ou un banquier qui ne l'endosseront au profit du destinataire final qu'après avoir reçu des sécurités depaiement de la marchandise.

• Il peut même être "au porteur" (blank endorsed) sans mention de destinataire et la marchandise sera remise à l'arrivée à qui présentera le titre.
5. Le fret maritime
Le transport maritime se fait :
• soit par affrètement[2] d'un navire tout entier au voyage ou pour un temps : contrat d'affrètement appelé "charte partie[3]"
• soit par une ligne...
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