Ucits 3

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|ASSAS master Finance |[Sélectionnez la date] |
| |UCITS |
|Maud Gendreau ; Gregory Bossus Picat ; Jean-Marc… ; Guillaume|Déontologie |

Sommaire

I. LES UCITS DEPUIS 1985 3
A. Les principaux enjeux des UCITS 3
B. UCITS I : un passeport européen 4
C. UCITS III : un plus large passeport européen 4
1) D’un point de vue globale 5
2) Les nouveaux besoins en réglementation 5
3) Principaux apports de UCITS III 6
4) Limites de UCITS III 8
II. LA DIRECTIVE UCITS IV 9
A. Les principauxobjectifs 9
B. Les changements majeurs 10
1) La simplification de la procédure de notification transfrontalière 10
2) Le « Key Investor Information » 12
3) Le passeport société de gestion 13
4) Les fusions transfrontalières 14

Les UCITS sont un ensemble de directives européennes visant à simplifier les échanges entre pays membres de l’Union Européenne. Ces directivespermettent aux organismes de placement collectif d’opérer librement dans toute l’Union Européenne sur la base d’une unique autorisation d’un des pays membres. En réalité, de nombreuses exigences, en matière de réglementation avec pour effet de protéger les gestionnaires d’actifs locaux, ont été rajoutées dans certains pays et ont empêché un fonctionnement optimal de ces directives.

UCITS I, qui a étéadoptée en 1985, avait l’idée d’un marché unique dans l’Union Européenne où lorsque les uniformités législatives auraient été créées à travers l’Europe, chaque fonds agrée dans un Etat membre pourrait être vendu au public dans chaque Etat membre sans autorisation supplémentaire. Cependant la réalité n’a jamais été comme cela et de nombreux obstacles sont apparus tels que des règles decommercialisation individuelles dans chaque Etat membre qui ont crée des obstacles à la commercialisation transfrontalière des OPCVM. Il est évident que la commission européenne a essayé et essaye d’améliorer cette réglementation, un projet UCITS II a même été abandonné car nombreux étaient ceux qui le pensaient trop ambitieux. Aujourd’hui deux directives sont actuellement en vigueur et elles forment UCITSIII.

LES UCITS DEPUIS 1985

A. Les principaux enjeux des UCITS

Lorsque les UCITS en 1985 ont été crée, c’était pour répondre à un besoin urgent de simplification des échanges entre pays de l’union Européenne. Dans la pratique ces directives ont pour buts de :

1) Information lisible, compréhensible et complète :

Actuellement le prospectus simplifié ne permet pas decomparer les fonds entre eux

2) Protection des investisseurs :

Le niveau de protection étai trop faible, il était donc nécessaire de le renforcer dans un contexte transfrontalier faisant intervenir différentes autorités de contrôle

3) Suppression des barrières à la distribution transfrontalière des fonds :

Les délais de commercialisation des produits étaient très longs, lescoûts de distribution trop élevés, et pas de passeport européen pour les sociétés de gestion

4) Augmenter la taille des OPCV et avoir des économies d’échelle :

Le marché européen était très fragmenté.

[pic]
Les fonds UCITS représentent 77% des fonds domiciliés en Europe pour un encours
d’un peu moins de 6 000 milliards d’euros au 31 mars 2008.

B. UCITS I : un passeport européenLa première directive UCITS a connu le jour en 1985, et on lui a donné le nom « UCITS I ». Le but premier de cette directive était d’harmoniser les différentes lois et législations européennes au sujet des Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM). C’est d’ailleurs pour cette raison que les UCITS sont aussi connus sous le nom d’OPCVM.
Les OPCVM regroupent deux grandes...
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