Vie politique le 17

La DDH est la révolution juridique car la révolution va apporter les nouveaux droits de l’Homme ( nouveaux principes tels que la souveraineté nationale.
Le pouvoir politique nécessitait une légitimité. Le roi était le seul souverain. Les révolutionnaires décident de couper la religion catholique du pouvoir. Ils ne veulent pas donner non plus, le pouvoir pol au peuple : d’où la souveraineté nationale. Elle appartient à la nation (entité abstraite, permanente, indivisible). Le peuple n’est pas souverain.
Le deuxième principe est la séparation des pouvoirs : ce principe est issu d’une théorie d’Aristote, popularisée au 17 ème siècle par J.Locke et développée par Montesquieu. L’idée est que pr éviter l’arbitraire, il faut diviser le pouvoir politique. Les révolutionnaires reprennent donc cela. On divise l’exercice du pouvoir pol en 3 fct distinctes : législative, exécutive et juridictionnelle. Ces 3 fct sont attribuées à 3 organes différents : les Assemblées (législatives), le gouvernement (exécutif) et les juges (juridictionnelle) ( Art 16
3ème principe : primauté de la loi. La loi, selon l’Art 6 de la DDH, est l’expression de la volonté générale. Donc c’est la loi qui est le texte le plus important et le plus légitime durant la révolution frs. C’est une façon de régir à l’ancien régime et de conserver le pouvoir. La loi est le texte qui est le premier, le plus important.
4ème principe : participation pol des citoyens. Il va nécessairement avec la souveraineté. Ici, la DDH admet cela càd le principe de l’élection pr élire les députés de l’AN qui représentent la nation. On parle d’une démocratie représentative. Les citoyens ne participent que pr élire leurs représentants.

2) La vie politique sous la Constituante

Sur le plan institutionnel, le régime appelé constituante est une monarchie constitutionnelle. Le pouvoir exécutif appartient au roi, législatif à l’AN et juridictionnel au juge. Il n’y a qu’une seule chambre qui est l’AN