L'instance en droit marocain

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  • Publié le : 6 mai 2010
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Chapitre2 : l’instance

L'instance est le rapport de droit processuel dans l'objet et de réglé le litige a un lien de droit substantiel opposent deux ou plusieurs sujet de droit, le juge est l'instrument de ce règlement qui obéit a des principes garantissent les droit et la défense et l'administration de bonne justice.
La théorie de l'instance réside donc dont l'analyse des principesdirecteurs de l'instance et des autres principes.
A- La contradiction et de la coopération :
* *Ces deux principes sont des principes de la contradiction, la coopération et le lien juridique de l’instance.
Le contradictoire : * *Nul ne peut être jugé sans avoir été entendu à la barre, c'est le principe de contradictoire il est donc le droit de le défense ce quiconque c'est laréalité de contradictoire et non la possibilité de contredire, C’est la confrontation des parties et de leur moyen devant le juge, ce qui explique que le contradictoire à ses modalités et un contrôle.
Les modalités du contradictoire : En effet le principe de contradictoire s'impose a toute auteures de la procédure *du déclenchement au déroulement jusqu’au jugement. Le défendeur doit êtreentendu en vertu du principe toute personne doit être informée du procès qui lui est fait*. Le contenue de la requête introductive doit être notifié de lui permettre de défendre.
* Le contradictoire signifie que *les parties doivent se faire connaître mutuellement les moyens de fait et de droit sur lesquels elles fondent leurs prétentions, c’est pourquoi le principe met à la charge desparties au procès l’obligation de communication réciproque.
Le principe du contradictoire impose au juge de ne pas fondé sa décision sur la déclaration d'une partie ou sur une mesure d'instruction qui n'est pas discuté au tribunal. Il ne peut non plus fonder se décision les moyens de fait de droit qu’il relève lui-même sans débat avec les parties.
Le contrôle du contradictoire : Lecontradictoire fait l'objet d'un contrôle qui s’étend à toutes circonstances, il peut être immédiat ou différé.
Le contrôle immédiat : est exercé en cour d’instance par le juge qui dispose le pouvoir l’injonction de prononcé une astreinte ou de sanction au manquement des parties, il peut écarter les requetés et les preuves versées en dehors du délai.
Le contrôle différé : peut se faire par,l’opposition dans le cas d’une mesure d’instruction. Le défendeur peut s’y opposé si elle est faite en son absence. L'hypothèse d'une procédure gracieuse.
Le contrôle a postérieur : permet de rétablir au contradictoire par l'utilisation des vois de recours, dans la mesure d'instruction(en constat ou en saisie). Les parties concernées peuvent faire un recours devant le président du tribunal.Dans la procédure gracieuse le contrôlé peut avoir lieu sous la forme d'une vois de recours ou vers au tiers qui ont la modification de décision
La coopération : Il s’impose aussi bien aux parties qu’aux juges, aussi faut il définir le rôle respectif au regard du litige et de l’instance.
Le rôle au regard du litige : * *« Donne moi les faits, je te donnerai les droits » *Lesfaits incombent aux parties, le droit incombe au juge*. *il ne peut fonder sa décision que sur les faits qui ont fait l’objet d’un débat à l’audience ou qui font l’objet de sa connaissance personnelle*.
*Il peut ordonner toute mesure d’instruction pour combler les faits versés par les parties s’ils sont insuffisants.* comparution des parties, expertise, enquête. De plus, *Le juge joue aussiun rôle actif dans le procès, il dirige celui-ci et il a le monopole du droit appliqué, de la codification des faits et de l’identification du droit*.
* *Toutefois,* ces pouvoirs doivent néanmoins être limités à la stricte mesure du procès, il peut procéder à la conciliation des parties et faire l’amiable composition qui lie le juge*.
Le rôle à l’égard de l’instance : Le juge et...
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