L'instance en droit marocain

2073 mots 9 pages
Chapitre2 : l’instance L'instance est le rapport de droit processuel dans l'objet et de réglé le litige a un lien de droit substantiel opposent deux ou plusieurs sujet de droit, le juge est l'instrument de ce règlement qui obéit a des principes garantissent les droit et la défense et l'administration de bonne justice. La théorie de l'instance réside donc dont l'analyse des principes directeurs de l'instance et des autres principes. A- La contradiction et de la coopération : * *Ces deux principes sont des principes de la contradiction, la coopération et le lien juridique de l’instance. Le contradictoire : * *Nul ne peut être jugé sans avoir été entendu à la barre, c'est le principe de contradictoire il est donc le droit de le défense ce quiconque c'est la réalité de contradictoire et non la possibilité de contredire, C’est la confrontation des parties et de leur moyen devant le juge, ce qui explique que le contradictoire à ses modalités et un contrôle. Les modalités du contradictoire : En effet le principe de contradictoire s'impose a toute auteures de la procédure *du déclenchement au déroulement jusqu’au jugement. Le défendeur doit être entendu en vertu du principe toute personne doit être informée du procès qui lui est fait*. Le contenue de la requête introductive doit être notifié de lui permettre de défendre. * Le contradictoire signifie que *les parties doivent se faire connaître mutuellement les moyens de fait et de droit sur lesquels elles fondent leurs prétentions, c’est pourquoi le principe met à la charge des parties au procès l’obligation de communication réciproque. Le principe du contradictoire impose au juge de ne pas fondé sa décision sur la déclaration d'une partie ou sur une mesure d'instruction qui n'est pas discuté au tribunal. Il ne peut non plus fonder se décision les moyens de fait de droit qu’il relève lui-même sans débat avec les parties. Le contrôle du contradictoire : Le

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