15 décembre

vente. 2008 : Certificat d’anglais niveau A2 pour les locuteurs d’autres langues. : Diplôme national du brevet des collèges. 2007 : Attestation scolaire de sécurité routière (ASSR) niveau 1 et 2 EXPERIENCES PROFESSIONNELLES NOVEMBRE-DECEMBRE 2010 : Période de formation de 6 mois dans le magasin JET7 (La Rochelle) -Mise en rayons, étiquetages -Vente, facing

DS10-DEC DEVOIR À ADRESSER À LA CORRECTION ATTENTION ! N’oubliez pas de joindre cette page de garde à votre copie pour les deux sujets. Si vous réalisez les deux sujets prière de bien les séparer. DEVOIR DU MOIS DE DECEMBRE Nom et Prénom : ………………………………………………… Adresse : ……………………………………………………………… ……………………………………………………………… ………………………………………...…………………… ………………………………………...…………………… (Complétez correctement vos nom, prénom et adresse, pour le retour du devoir) NUMERO D’INSCRIPTION : …………………….……….………… DATE

1er cas : Monsieur Dupont a consenti, le 14 septembre 1963 une promesse de vente au profit de Monsieur Verrier. Cette promesse n’a pas fait l’objet de la formalité d’enregistrement. Or, la loi du 19 décembre 1963 a exigé, dans son article 7, que les promesses de vente soient enregistrées. Lorsqu’en janvier 1964, Monsieur Verrier réclame l’exécution de la promesse, Monsieur Dupont peut il lui opposer la nullité du contrat ? Le 14 septembre 1963 un contrat à été établi entre Monsieur Dupont et

NDAKH DABE NAGN NOUS AVONS FINI LE PREMIER SEMESTRE ET NOUS AVONS DEBUTE LE SECOND SEMESTRE JUSQUAU MERCREDI 13 AOUT NOUS AVONS REPRIS LES COURS LE LUNDI 26 OCTOBRE 2008 POUR ARRETER LE MERCREDI 26 DECEMBRE2008 POUR FAIRE EXAMEN LE MERCREDI 3 DECEMBRE JAI PAS SU DONNE LA DUREE DES GREVES JE NE LES AI PAS NOTE CAR JE LES DETESTE/ LES PROBLEMES DETUDIANTS PEUVENT ETRE REGLES SANS FAIRE RECOURS AUX GREVE QUAND IL YA GREVE/ SEULS LES ETUDIANTS EN SONT LES PERDANTS SI ON RECAPITULE LES 6 MOIS DE MOUVEMENTS

Orientation -22°/Nord Coefficient B Coefficient K 0,76 3,71W/m2.°C 60 °C 282 Litres 0,1482Wh/jour.l.°C Thermosiphon sans echangeur Irradiation capteurs (Wh/m2.jour) Janvier Fevrier Mars Avril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Novembre Decembre 6157 6403 6612 7162 6540 6290 5273 5124 5045 5759 6407 6144 Besoins (kWh/mois) 100 113 124 122 131 103 107 134 129 131 125 127 Apports (kWh/mois) 99 111 122 117 112 80 82 111 116 126 123 124 Apports (kWh/jour) 3,2 4 3,9 3,9 3,6 2,7 2,7 3

Avril - Juin : Tu vαs αvoir une forte relαtion αmoureuse qui ne vα pαs durer longtemps mαis que tu vαs te souvenir longtemps . Juillet - Septembre : Tu vαs αvoir une bonne αnnée et une expérience vα chαnger tα vie (du bon sens) . Octobre - Decembre : L'αmour de tα vie ne serαs pαs si belle que çα , mαis bien sur , tu vαs trouver lα personne pαrfαite . 5. Si tu αs choisi... Noir : Tα vie vα prendre une direction différente , çα vα te sembler dur des fois mαis cα vα être lα meilleure chose

d’habillement et textiles ont accusé au mois de décembre 2010 un recul de 2,2 % en valeur par rapport à 2009. Rappelons que décembre 2009 avait bénéficié d’une hausse de 1,4 % par rapport à décembre 2008. Les grands magasins ont une nouvelle fois enregistré la plus forte croissance de chiffre d’affaires : + 10,4 %. Les indépendants multimarques et les magasins populaires ont, quant à eux, généré des chiffres d’affaires légèrement supérieurs à ceux de décembre 2009, avec des hausses respectives de 0,3 %

pratique – Partie gestion – 04/01/2008 - 1/3 V - EXEMPLE DE PLAN DE TRESORERIE PLAN DE TRESORERIE JANVIER DECAISSEMENTS Salaires Charges Achats FEVRIER MARS AVRIL MAI JUIN JUILLET AOUT SEPTEMBRE OCTOBRE NOVEMBRE DECEMBRE 100 200 100 25 400 200 40 400 200 40 400 200 100 40 500 250 20 500 250 20 400 200 30 400 200 10 400 200 30 400 200 10 500 250 20 400 200 30 TOTAL MOIS ENCAISSEMENTS Production Subventions Autres produits

 RAPPORT D’AUDIT AU 31 DECEMBRE 2009 EFFECTUE AU SEIN DE DUTERIMBERE – IMF SA PAR LE CABINET D’AUDIT MJ CONSULTANT Ltd KIGALI, 30 MARS 2010 TABLE DES MATIERS Désignation Page Table de matières 2 Rapport des Administrateurs de Duterimbere IMF, SA au 31/12/2009 4 Rapport des Auditeurs indépendants sur l’audit financier de Duterimbere IMF, SA au 31/12/2009 6 Responsabilités respectives de Duterimbere IMF, SA et des Auditeurs indépendants 6

LOI N° 98-748 DU 23 DECEMBRE 1998 MODIFIANT ET COMPLETANT LA LOI  N° 64-376 DU 7 OCTOBRE 1964 RELATIVE AU DIVORCE ET A LA SEPARATION  DE CORPS, MODIFIEE PAR LA LOI N° 83-801 DU 2 AOUT 1983  ARTICLE PREMIERLa loi n° 64-376 du 7 octobre 1964 relative au divorce et à la séparation de corps, modifiée par la loi n° 83-801 du 2 août 1983, est modifiée et complétée comme suit :  CHAPITRE PREMIER – NOUVEAULes juges peuvent prononcer le divorce ou la séparation de corps dans les cas suivants :1° à la