17 février

RESULTATS DE MARS 2009 PAR RAPPORT A FEVRIER 2009 ET MARS 2008 EXPORT BUREAU CMDCP CMDLA CMDLP CMDLT CMDLY FEVRIER 2 2009 MARS 2009 MARS 2008 0 2 99 0 18 119 0 3 97 0 13 113 0 0 97 0 4 101 TOTAL IMPORT BUREAU CMDCP CMDLA CMDLP CMDLT CMDLY FEVRIER 2 2009 MARS 2009 MARS 2008 96 291 85 32 40 544 73 353 84 48 32 590 105 325 96 47 92 665 TOTAL INDICATEURS D’ ’ACTIVITE CONTENEURS ENR REGISTRES RESULTATS DE MARS 2009 PAR RAPPORT A FEVRIER 2009 ET MARS 2008 EXPORT BUREAU

JANVIER N+1 FEVRIER N+1 MARS N+1 TVA COLLECTEE 70 000*0.196 = 13 720 78 000*0.196 = 15 288 85 000*0.196 = 16 660 TVA DEDUCTIBLE 27 000*0.196 = 5 292 33 000*0.196 = 6 468 32 000*0.196 = 6 272 | TVA DUE 13 720-5 292 = 8 428 15 288-6 468 = 8 820 16 660-6 272 = 10 388 2. Budget des encaissements JANVIER N+1 FEVRIER N+1 MARS N+1 70 000*1.196 = 83 720 78 000*1.196 = 93 288 85 000*1.196 = 10 1660 3. Budget des décaissements JANVIER N+1 FEVRIER N+1 MARS

d’états financiers et liste d’informations à fournir Exposé-sondage NORME INTERNATIONALE D’INFORMATION FINANCIÈRE POUR LES PETITES ET MOYENNES ENTITÉS Commentaires à recevoir au plus tard le 1er octobre 2007 GUIDE D’APPLICATION EXPOSE-SONDAGE FEVRIER 2007 SOMMAIRE page NORME INTERNATIONALE D’INFORMATION FINANCIÈRE POUR LES PETITES ET MOYENNES ENTITÉS [PROJET] GUIDE D’APPLICATION [PROJET] EXEMPLES D’ÉTATS FINANCIERS LISTE D’INFORMATIONS À FOURNIR DISPOSITIONS RELATIVES AUX INFORMATIONS

la liste des pilotes ayant plus de 90 KDH de salaire, n’ayant jamais effectués de vols sur DBX sur des avions AIRBUS. 15. Extraire la liste des salaires par type d’avion utilisés durant la période JANVIER et FEVRIER de 2011. 16. Extraire la liste des salaires en moyenne par GRADE. 17. Extraire la liste des 5 grands salaires par GRADE. 18. Extraire la liste des 5 grands salaires selon le type d’avions utilisés. 

ARTICLE DU MOIS DE FEVRIER 2011 Proposé par L GAMBOTTI (Santé Publique Pitié) Au nom de la commission LCA FMPMC Correction le MERCREDI 16 FEVRIER 2011 entre 18H30 et 20H GRAND AMPHI, SAINT-ANTOINE, 27 rue de Chaligny 1S24 Y. YAZDANPANAH ET COLLABORATEURS need to be further investigated. The results of this study have important implications for counselling and follow-up of HCWs after exposure. Risk factors. Hepatitis C. Transmission. Health Care Workers. Occupational Exposure. Case-control

stipuler, elle s'applique quand meme. Mais le juge sera amené à en definir les termes. Sur le modele du FC le legislateur et la jp ont forgé des fonds civils. Loi du 5 juillet 1996 : Fonds artisanal. 1ère civ Cass' 7 nov 2000, 2 mais 2001, 19 fevrier 2002 : Fonds liberal. Loi du 5 janv 2006 : Fonds agricole. Chaque fois que le legislateur a consacre les fonds civils (artisanal et agricole) par des dispositions specifiques il a renvoye à la legislation sur le natissement de FC. L'un des interet

la limite, l'un des caractère des mesures d'ordres d'intérieur était de ne pas faire grief. Depuis 1995, la catégorie des mesures d'ordre intérieur, certaines mesures ont été levé, deux arrêt d'assemblé rendu le même jour par le conseil d'Etat le 17 fevrier 1995 arrêt Marie et le second Hardoin. Il résulte de ses arrêts que les sanctions infligé à des détenus sont des actes attaquables, ce sont des actes qui font grief, par voie de conséquences ces actes cessent d'être des mesures d'ordre intérieur

| CE Ass., 3 fevrier 1989, Compagnie Alitalia | Un décret est devenu illégal, acte créateur de droit car il permet un rehaussement de la tva | | Obligation d’abroger un acet réglemntaire créateur de droit si illégal | CE Ass., 24 octobre 1997, De Laubier | | | Délai de deux mois a compté de la notification del’acte ou signature si defaut de publicité | CE Sect., 30 novembre 1990, Association "Les Verts" | | | | CE, 3 novembre 1922, Dame Cachet | | | | CE Sect., 17 juin 1955, Silberstein

il prélève néanmoins une redevance tenant compte de la consommation d’eau mesuré par les compteurs installés à l’initiative de la commune. Ainsi ce service peut être qualifié de service public a caractère industriel et commercial. Arrêt du 22 fevrier 2007 Les faits : l’association du personnel relevant des établissements pour inadaptés (APREI) à demander à l’association familiale départementale d’aide aux infimes mentaux de l’aube la communication, (AFDAIM) qui est en centre d’aide par le travail

DOMESTIQUES 2007 2008 % 2007 TOTAL 2008 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 26 288 23 314 27 261 28 868 25 479 24 080 29 287 30 449 25 948 27 181 27 131 29 417 28 374 7,9 15 872 14 324 16 344 16 262 13 356 12 759 17 011 18 032 15 192 15 926 16 792 18 247 17 434 16 770 19 001 16 085 14 198 14 108 16 322 18 644 14 595 14 620 15 378 15 874 9,8 17,1 16,3 -1,1 6,3 10,6 -4,1 3,4 -3,9 -8,2 -8,4 13,0 7 767 6 815 8 079 9 281 8 877 8 516 9 416 9 673 8 377 8 444 7 800 8 664 8 297 8