Aspect Comptable Des Provisions

3  Crédit-bail  Différents types de crédits-bails 3 3 ASPECTS COMPTABLES ET FISCAUX 4     Pendant la période couverte par le contrat A la levée de l’option En l’absence de levée d’option Après la levée de l’option PROVISION POUR IMPÔT ANNEXE 1 – EXCEPTIONS DE REINTEGRATION  Exceptions  Le cas des immeubles de bureaux en Ile-de-France ANNEXE 2 – EXEMPLE 4 5 6 7 9 10 10 11 12 16 Février 2015 Audit | Expertise comptable | Conseil CREDIT BAIL IMMOBILIER - Définition 3 DEFINITION

Sommaire partie i : aspect comptable et fiscal des provisions 3 chapitre1 : aspect comptable des provisions 4 section1 : selon les normes comptables internationales 4 e. informations a fournir 13 section2 : selon les normes comptables tunisiennes 14 section3 : comparaison entre les normes comptables tunisiennes et les normes comptables internationales: en matiere des provisions 19 chapitre2 : aspect fiscal des provisions 21 section1 : modalites et conditions de deduction

------------------------------------------------- LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA COMPTABILITÉ I/ OBJECTIF DE LA COMPTABILITE ET EXERCICE DE LA PROFESSION COMPTABLE 1) Bases A) Journal, Grand Livre et Bilan Le journal enregistre les opérations en respectant la partie double Le Grand Livre est le répertoire des comptes de la société avec toutes les opérations Le bilan indique le patrimoine de l’entreprise à une date précise 2) Introduction à la comptabilité A) L’entreprise

MUNDIAPOLIS MASTER CCA M2 A N A C O B Radouane Naciri ANACOB est un projet à réaliser par groupe de 2 ou 3 étudiants : Choix d’une entreprise cotée en bourse (France ou étranger) Diagnostic financier réalisé à partir des documents comptables sur les 5 dernières années, Analyse des informations en provenance des marchés (mesures de risques) Analyse des informations en provenance de la société (stratégiques). Etude des dernières opérations financières: émission de titres (actions, obligations

relative aux provisions. Jusque là, une provision était la constatation comptable d’une diminution de valeur d’un élément d’actif ou d’une augmentation du passif exigible, précise quant à sa nature mais incertaine quant à sa réalisation, que des événements survenus ou en cours rendent prévisible à la date d’établissement de la situation. Depuis le 30 décembre 2005, les conditions de fond évoquées précédemment n’ont pas changé, mais la terminologie a été modifiée, désormais le terme de provisions est réservé

------------------------------------------------- memoire de fin d’Etudes ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- LES PROVISIONS ------------------------------------------------- ASPECTS  COMPTABLES  FISCAL ET AUDIT ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- -------------------------------------------------

2ème Partie : Les aspects comptables et fiscaux d'arrêté des comptes : I) Les aspects comptables de l'arrêté des comptes : A) L’inventaire des éléments actifs et passifs : L'article 5 de la loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants précise que «La valeur des éléments actifs et passifs de l'entreprise doivent faire l'objet d'un inventaire au moins une fois par exercice, à la fin de celui-ci». Ainsi, toute entreprise est tenue d'inventorier la valeur de ses éléments

Les provisions Les provisions et leur évaluation Définition : dépréciations ou charges comportant des incertitudes sur leur montant ou même sur leur existence future dépréciation ou charge probables (ou temporaires) dont on doit tenir compte dès la fin de l’exercice où le risque futur est apparu Elles constatent un appauvrissement de l’entreprise (comme les amortissements) mais celui-ci n’est que probable. Catégories de provisions Dépréciations d’actif : elles correspondent à

* Département GEA inconnu FC1 Valorisation des stocks pour le bilan annuel : Aspects de gestion comptable et fiscale | Remerciements  Je suis vraiment satisfait de ce stage chez CSI sas. J’ai été bien reçu par l’ensemble du personnel de la société et je tiens vraiment à les remercier. Je remercie monsieur DEHESTRU, mon maitre de stage pour m’avoir permis d’effectuer mon stage (mon premier contact avec le monde du travail). Je le remercie aussi de sa disponibilité, ses conseils

Synthèse du mémoire portant sur la problématique de la déductibilité des provisions des banques et des compagnies d’assurances (cas du Sénégal et du Bénin). Introduction : Avec la mise en place des zones d’intégration régionale notamment l’UEMOA, la CEMAC1,…, en Afrique et l’UE2, en Europe, les pays qu’ils soient africains ou non, sont engagés dans une profonde réforme de politique commerciale, douanière et fiscale. Si la réforme commerciale et douanière, a du fait de ses nombreux avantages