Cadastre

57 • Banques • Sites web Ministères • Notaires • Agences urbaines par région • Administrations centrales : Wilayas, Préfectures & Provinces • Directions régionales des impôts • ANCFCC (Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie • Inspection régionale de l’habitat • Associations de protection des consommateurs Textes de loi 58 59 62 64 65 69 70 78 79 82 1 PRÉSENTATION DE LA FNPI • La FNPI, une fédération qui a du poids

D’AGBOVILLE ----------------- Agboville, le No_____/MINAGRI/DR/DDA-AGBO ATTESTATION DE PLANTATION Le Directeur Départemental de l’Agriculture, soussigné, atteste selon les résultats des travaux d’enquête et de cadastre effectués par la Direction Départementale de l’Agriculture d’Agboville, que Monsieur DJEDJEMEL MELEM VALENTINE, Domicilié à Agboville Possède à M’BÉRIÉ, La mise en valeur agricole suivante : |CULTURES |SUPERFICIE

long pour vous de procéder à un exposé exhaustif du foncier en Algérie, et notre intervention sera axée sur deux points: L’évolution de la propriété foncière à travers les textes et les différents modes d’accès à la propriété foncière. TS14 Cadastre in the Mediterranean Ahmed Benaissa TS14.5 L’évolution de la propriété foncière à travers les textes et les différents modes d’accès à la propriété foncière 2nd FIG Regional Conference Marrakech, Morocco, December 2-5, 2003 1/10 L’évolution

arrivée à l’agence nationale de la conservation financière et la cartographie et du cadastre. Enfin, j’aimerais exprimer ma reconnaissance à mes très chers parents, à tous les membres de la famille, pour leur soutien et leur encouragement. Que tous ceux que j’ai cités, trouvent ici l’expression de ma profonde gratitude J’ai effectué mon stage au sein de l’Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie. J’ai travaillé au service sous-système d’information sous

l'époque. Le père meurt et la mère reste seule avec deux enfants à sa charge, Joseph et Suzanne. Elle jouera du piano dans un cinéma de quartier pendant dix ans, histoire de faire des économies pour obtenir une concession de la Direction générale du cadastre. Mais faute de leur avoir versé quelque pot-de-vin,on lui attribue une parcelle incultivable. La mère s'entête à faire désespérément pousser quelque chose sur ces terres stériles. Elle a l'idée de créer un grand barrage qui protégerait ses terres

Cadastre des autorisations TPV N° DOSSIER BENEFICIAIRE N° AUTORISATIO N DATE DE SEANCE CT ORIGINE D'AGREMENT CATEGORIE SERIE ITINERAIRE POINT DEPART POINT DESTINATION 1V Les Héritiers de feu FATHI Mohamed et FATHI Rabia 161 27/04/2006 Transaction 2 A Casablanca - Beni Mellal et retour par Ben Ahmed - Kouribga - Oued Zem - Boujad Kasbah Tadla Lundi : Boujaad - Casablanca 1- Oujda - Ahfir - Berkane - Saf Saf Mellilia 2- Oujda - Les Mines de Sidi Boubker 3- Oujda La plage de

foncière en vue de leur publication au Bulletin officiel. • Les services extérieurs du cadastre qui sont chargés de l'exécution des opérations topographiques nécessaires à l'immatriculation foncière (bornage, levé, contrôle et vérification et clôture) et de l'établissement des plans cadastraux des propriétés foncières. • Les différentes entités centrales au niveau des directions de la conservation foncière et du cadastre qui se concentrent sur le pilotage et l'encadrement techniques des services extérieurs

un reel probleme, celui de savoir qui est proprietaire d'un fond foncier coutumier? Solutions a proposees, en vertu de l'article 53 de la Loi fonciere: installer un organe technique local neutre au niveau de chaque territoire (Service de cadastre) a qui, apres un accord entre parties au niveau local, lequel accord qui ne souffrirait d'aucune contestation des autochtones, donnera son avis favorable quant a la faisabilite de la chose et ce, a l'issu d'une verification sur terrain par ses agents

enfant. Ce qui fait que rien ne signale ici la trace d'un enfant mort et que les terres que vous convoitez et que vous leur enlevez, les seules terres douces de la plaine, sont grouillantes de cadavres d'enfants » 5) : + Supplément sur le cadastre : -Cadastre , représente le colonialisme => sont représentés comme des personnes méprisantes : « Mais la mère était revenue à la charge avec une telle persévérance qu'ils s'étaient vus obligés pour s'en débarrasser, de la menacer. Si elle continuait

l’empire établit un cadastre général qui reprend toutes les terres exploitées et dont les circonscriptions provinciales ont une copie. ! Les inspecteurs appelés logothètes du trésor, sont chargés de la vérification et du recouvrement des impôts sur place. Ils enregistrent les mutations de propriétés avant de les transmettre à Constantinople où elles sont reportées sur le cadastre général. ! En quoi consiste un cadastre ? Il ne peut y avoir de publicité foncière sans un cadastre. ! Celui-ci est