Code de Théodose

Commentaire : La loi salique des Francs "Il est assez singulier que notre plus ancien Code national n'ait été connu pendant très longtemps, que par une disposition qui ne s'y trouvait pas." C'est ainsi que Carrion-Nisas a présenté la loi salique, faisant notamment allusion au fait qu'elle ait servie à justifier l'exclusion des filles de la succession au trône de France. Étudions de plus près ce texte. Ce texte, de nature juridique, extrait de la loi salique, rédigé au VIe siècle à la demande

recueils, code grégorien, fondé par Grégoras, dont on ne sait rien. La deuxième collection est composée entre 295 et 314, composé par Hermogéniens, rassemblent les rescrits les plus importants pour faire connaitre au juriste les rescrits les plus importants. Leurs auteurs ont eu accès au archive impérial et se sont attaché à citer le texte même des rescrits plutôt que de se contenter d’en donner une analyse. Seul problème : d’initiative privé, dépourvu de valeur officielle B/ Le code théodosien

thèses La loi des citations Théodose II et Valentinien III : auteurs qui sont à l’origine du Code Théodosien Théodose II (401-450) : accède au trône en 408, empereur faible sous l’influence des femmes (sa sœur Pulcheria et sa favorite Eudokia). Il va laisser un certain nombre d’œuvres dont le Code Théodosien qui devait regrouper l’ensemble des constitutions depuis Constantin (au pouvoir en 311). Elle fait suite aux Codes Grégorien et Hermogénien. Le Code est achevé en 437, il est publié le

particulière. 2. Le Code théodosien a) Des constitutions au Code officiel A la fin du IIIème siècle, l’abondance de constitutions et la difficulté de les utiliser font réagir les praticiens et professeurs de droit qui élaboreront les premiers recueils. Ces recueils seront utilisés par les créateurs ainsi que leurs étudiants. Le Code Grégorien voit le jour en 291, c’est un recueil de rescrits de droit privé datant de 150 suivi par le Code Hermogénien en 295

une solution donné, ce qui se rapproche du droit. A l’époque ces juristes consultes était des notaires. Ce droit donné aux juristes consultes ne faisait que montrer le pouvoir de l’administration royale de l’époque. Troisième étape : 426 après J.C Théodose va promulgué ce que l’on appel la loi des citations, va distingué 5 grands juristes consultes de l’époque : - Gaius Papinien Paul Ulpien Modestin Si ils ne sont pas d’accord entres eux la loi des citations dit qu’il faut suivre la majorité et

Les rédacteurs du code civil ont souvent accuse d’avoir privilégie le droit de propriété, le consacrant comme le plus absolu des droit. Définition: abusus, abuser caractérise le droit d’abuser d’une chose donc d’en disposer, coopé par exemple la vendre. Fructus: fructifier, caractérise le droit de faire fructifier une chose, donc d’en percevoir les fruits. Il peut s’agir par exemple des loyer, d’un bien mis en location. Usus: user, caractérise le droit

et le Bas Empire. L'empereur devient le Dominus, le maître absolu et sacré. Il exerce un pouvoir sans partage, centralisé, autoritaire. Sous Dioclétien, les premiers codes privés apparaissent : le code grégorien, le code hergémonien... Le premier code public officiel et rédigé est le Code de Théodose qui regroupent les constitutions impériales des précédents empereurs depuis Constantin. Justinien, omnubilé par sa quête de restauration de l'Empire, sait que cela passe par la restauration de l'ancien

il y a toujours besoin du droit antérieur. La restauration possible de ce droit passé par les codes La première codification en un ensemble formelle est le code théodosien s’appliquant aux deux parties de l’empire ce qui crée une réunification par le droit. Cette compilation est ordonnée en 435 par l’empereur Théodose II, qui règne sur l’Orient de 408 à 450. Promulgué trois ans plus tard, C’est la première collection officielle de constitutions impériales. Pour ce travail, l’empereur

francs étaient soumis à leur droit tandis que les romains c’est a dire les habitants de l’empire avant les invasions germaniques, étaient eux soumis au code théodosien. Il en est de même, dans le royaume wisigothique, où le code d’Euric régissait les rapports entre Wisigoths, tandis que les Bréviaire d’Alaric, qui reprenait une bonne partie du code théologien, ainsi que des fragments des codes grégorien et hermogenien, régissait les rapports entre Romains. Le système de la personnalité des lois

règne de Justinien, vaste recueil de droit romain qui recouvre un triple domaine : législatif (Code et Novelles), doctrinal (Digeste) et pédagogique (Institutes). - Titre donné au Moyen Âge Le nom de Justinien demeure, par excellence, le symbole de la codification. À son avènement, en 527, la législation romaine se trouve consignée dans des recueils de textes officiels, mais anciens et donc incomplets (Code théodosien, de 438), ou dans des compilations privées antérieures à 468. Surtout, l'œuvre doctrinale