Code de Théodose

l’empire d’une législation commune. Son œuvre de codification unificatrice est divisée en quatre ouvrages rédigés sous la direction de Tribonien (500-547 c’est un juriste byzantin très proche de Justinien qui aurait étudié à l’université de Beyrouth) : Le Code (dont on ne connaît que la deuxième édition de 534, celle de 529 étant perdue, et qui réunit toutes les constitutions impériales d’Hadrien à Justinien), le Digeste, les Institutes (manuel de droit destiné au étudiant) et les Novelles (réunissant les

dans un recueil sous forme de code. Il a un double objectif : - Rassembler les règles normatifs et garantir la forme et l’authenticité de ces règles donc code a caractère normatif et cela transparait dans sa présentation et son style de rédaction qui est bref et impératif. - Le terme de code ne doit être confondu avec celui de compilation La compilation est un vaste ensemble de textes d’origine et de dates divers alors que le code n’est qu’un recueil de loi. Le code n’est pas une collection. Une

été prise par des empereurs. Les compilations : -Code Théodosien : De 435 à 438 ,à l'initiative de l'empereur Théodose II qui en 435 décide de mettre en place cette première compilation officielle, il s'agit d'un acte politique, par ce code Théodosien, l'empereur yh réaffirmer l'unité de l'Empire romain. A la mort de Théodose Ier en 395, l'Empire est partagé entre ces deux fils Honorius reçois l'Occident et Archadus reçoit l'Orient. ce code a donc vocation à être appliqué uniformément en Orient

adressées aux agents publics qui doivent les faire appliques et sont réuni en code pour faciliter leurs mises en œuvre. Parmi ces codes on au code Théodosien réunis toute la constitution impériale en vigueur et il est promulgué en 438 à la fois par l’empereur d’orient et d’occident. Ce code est un témoignage de l’activité législative impériale et il va avoir une influence durable en occident. C’est sur la base de ce code que continuerons à vivre durant le Moyen Age toutes les populations d’origine

empire, l’empereur devient le DOMINUS et devient le mettre absolu et sa nature change il devient sacré. Il exerce un pouvoir beaucoup plus centralisé et c’est sous cet empereur que les premiers codes apparaissent (code grégorien, code hermogénien). La première compilation officiel est le code théodosien de 438, y est réuni les compilations impériales depuis justinien. C’est par le suite, que justinien, va centraliser la production du droit, il ordonne pour cela la réalisation de compilation → CORPUS

premier recueil est le code, terminé en 529, qui rassemble les constitutions impériales dont les plus anciennes remontent à Hadrien (début IIe) et les plus récentes sont celles de Justinien. Ce code va prendre la suite du Code Théodosien qui était vieux de plus d’un siècle, mais rapidement la publication de nouvelles constitutions de la part de l’Empereur va rendre nécessaire une seconde édition. Cela fait qu’un second code va être publié en 534. Sur le plan formel, ce code est divisé en 12 livres

Système des lois : Lois barbares Lois romaines Wisigoths Loi rédigé sous le règne du roi Euric entre 466 et 485. Le code Euric aura une grande influence en Espagne. Elle contient des éléments de droit romain. Une lois promulguée en 506 sous le règne Bréviaire d'Alaric elle contient des extraits du code théodosien de 438 et des extraits des œuvres des grands juristes romains des II°s. Clovis va étendre cette loi à tous les sujets gallo-romain de son royaume, cette loi aura un très grand succès

IVe siècle après Jésus-Christ est une loi. Ce texte a été promulgué le 28 février 380 par Théodose I qui a été empereur de la partie orientale de l’empire romain entre 379 et 395. Nous savons donc qu’elle émane de la volonté de Théodose. Toutefois, cette constitution, que nous connaissons grâce à son insertion dans le Code Théodosien et dans le Code de Justinien, indique comme auteur non seulement Théodose I, mais aussi les deux empereurs de la partie occidentale, Gratien (375-383) et Valentinien

apparaissent à cote des normes coutumières, des lois votées par des assemblées populaire. La loi impériale devient peu à peu la source principale du droit. La cristallisation de ce droit impérial à travers de grandes codifications officielles.A la mort de Théodose Ier, en 395, l'Empire est partagé entre ses deux fils (Honorius reçoit l'Occident, Arcadius reçoit l'Orient) : il y a une division entre les provinces de langue latine (qui dépendent de Rome) et les provinces de langue grecque (qui dépendent de Constantinople)

soient applicable dans tout l'empire. Dans la pratique, les choses sont assez compliqué, les premières codifications vont être proposé. Théodose et Justinien : regrouper une multitude de textes juridiques accumulés depuis des siècles dans le but de faciliter la consultation mais aussi pour leur donner une valeur officiel → réaliser des compilations. 1. Le code Théodose A partir du 3ème siècle, la pensée juridique est en régression et on se contente de petites œuvres doctrinales. Afin de faciliter la