Contrefaçon

5 ✔ ✔ ✔ – – – – e La contrefaçon CORRIGÉ ITINÉRAIRES DE DÉCOUVERTE Objectifs Identifier la contrefaçon. Percevoir les risques liés à la contrefaçon. Repérer les conséquences de la contrefaçon. Faire prendre conscience des dangers de la contrefaçon. Prérequis – Les notions générales sur la propriété intellectuelle (cf. document 3 de la documentation générale). – Les notions générales sur la contrefaçon (cf. document 29 de la documentation générale). ITINÉRAIRES DE DÉCOUVERETE

douanes, un élément indispensable Des organismes qui participent à la lutte Conclusion La contrefaçon n’est pas un phénomène récent. Elle existait déjà à l’antiquité, elle s’est ensuite développée au moyen âge. Le terme exact est apparu en 1789 lors de la révolution française. Des événements tels que la révolution industrielle ont permis au phénomène de s’étendre de nouveau. Enfin, la contrefaçon a considérablement augmenté depuis 1980 et concerne désormais des secteurs très variés comme le

wikipedia.frIdée générale : Voici des exemples de contrefaçon | DOCUMENT 3 | Titre : Les conséquences Nature : Page internet Date : 11 décembre 2012Source : http://www.wikipedia.frIdée générale : Les peines qu’on peut encourir | PARTIE 2 : RECHERCHE DES DEFINITIONS DES TERMES INCONNUS Termes inconnus | Définitions | | | | | | | | | | | PARTIE  : Introduction : /-Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle

Les différentes formes de contrefaçon La contrefaçon est souvent considérée comme un délit mineur, essentiellement ciblée sur les produits de luxe. C’est, pour la plupart des personnes, acheter à très bas prix, une montre ou un sac d’une marque de luxe réputée, tout en sachant qu’il ne peut s’agir que de contrefaçon. il s’agit en réalité d’un véritable fléau économique et social, touchant même à la santé et à la sécurité des consommateurs, qui fait des ravages et qui s’attaque à tous les domaines

La contrefaçon. Phénomène en pleine expansion, la contrefaçon est un sujet d'actualité qui peut tous nous concerner, car c'est un fléau qui s'étend dans de nombreux domaines tel que : les médicaments, les textiles, la maroquinerie, les parfums, la copie de multimédias, la drogue, l'alcool et les cigarettes... La contrefaçon n'est pas un phénomène récent. En effet elle était bien présente avant l'utilisation des billets et des pièces de monnaie, lorsque les gens effectuaient encore leurs achats

| Les facteurs de production et l’organisation du travail | Sujet d’étude n°1 : L’entreprise face à la contrefaçon | [Tapez le nom de l'auteur] | La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre

La contrefaçon SOMMAIRE : Introduction 1 - Définition 2 - que représente la contrefaçon ? 3 - Le plan juridique 4 – Quelles sont les peine encourues en France ? La contrefaçon est encore trop souvent considérécomme un déli mineur, portant essentiellement atteinte aux entreprises de luxe et bénéficiant par là même d’une certaine tolérance, voire suscitent un certain attrait dans l’inconscient collectif. C’est, pour la plupars des personnes, acheter

Axe de réflexion : -Contrefaçon - Connaissances mises en œuvre : La contrefaçon Titre de l’étude : La contrefaçon . Nom : THIBAULT OPHELIE SOMMAIRE Étude - Introduction 3 - I/ La confraçon et les secteurs concernés 4 - II/ Impact de la contrefaçon et ses dangers 5 - III/ Impact sur l’environnement 6 - Conclusion 7 Annexes Recherche documentaire P.8-9 Définitions 1 Doc.1:La contrefaçon 1 Doc.2:Les impacts de la contrefaçons et les dangers 1 Doc.3:Impact

Économie/Droit n°3 La contrefaçon, peut-on stopper cette pratique ? La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours, elle concerne tous les domaines industriels. Cet pratique consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers

Déceler un produit de contrefaçon vous prémunit de ses dangers ! La contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante qui profite de la mondialisation des échanges et qui n’épargne aucun secteur de l’activité économique. En outre, le lien entre le crime organisé et les produits de contrefaçon est également bien établi. Aujourd'hui, la gamme des produits contrefaits ne cesse de se diversifier. Le secteur alimentaire, les jouets, les cosmétiques, les pièces détachées de véhicules automobiles