Contrefaçon

propriété intellectuelle. | Titre de l’étude : La contrefaçon. | Objectifs de l’étude : Connaître les risques qu’on a si on achète de la contrefaçon. | Référence des sources utilisées: * http://www.economie.gouv.fr * http://www.lefigaro.fr * http://google.fr | Supports présentés: Document écris et images | Professeur responsable de la formation : Madame Fauvel | Ma recherche documentaire DOCUMENT 1 | Titre : La contrefaçon de Lacoste Nature : Image

Objet d’étude n° 2 : la contrefaçon Introduction  La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative et sous entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon a considérablement augmenté et est pour les entreprises copiées un véritable fléau. On peut donc se demander

10) Conclusion Nous pouvons constater que la contrefaçon est un fléau qui atteint tous les types de secteurs d’activités. L’ampleur du phénomène est difficile à évaluer car la contrefaçon ne cesse d’augmenter. Nous avons vu que des droits de propriété ont été créés pour protéger les produits authentiques et déceler les produits contrefaisants mais cela ne freine pas pour autant les contrefacteurs. La contrefaçon est surtout produite en Asie avec 80% des produits contrefaisants. Les contrefacteurs

Sujet d'étude n°1 : La contrefaçon en France Etudes de document Document 1 : Qu'est-ce que la contrefaçon ? Nature du document : Article web Source : http://www.dgcis.redressement-productif.gouv.fr/ Document 2 : Les raisons de son développement Nature du document : Article web Source : http://fr.wikipedia.org/ Document 3 : Ses effets Nature du document : Article web Source : http://lacontrefaconduluxe.over-blog.com/ Document 4 : Comment lutter contre ce fléau ? Nature du document

 La Contrefaçon La contrefaçon est un délit civil ou pénal qui sanctionne l'emprise irrégulière commise par une personne sur la propriété incorporelle d'autrui, la plupart du temps il s'agit d'une reproduction à l'identique, mais il peut aussi s'agir d'une reproduction partielle ou d'une imitation pour des produits identiques ou similaires à ceux désignés au dépôt. Un titulaire de sa propre marque qui voit ses produits être reproduits de façon contrefaite peut faire valoir ses droits afin d'éviter

Introduction : La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur. Elle constitue une atteinte à tous

I/ La contrefaçon… 1) Présentation 2) Effets negatifs, danger II/ … un vol de la propriété intellectuelle 1) Quels sont les risques juridiques, pour les contrefacteurs et les consommateurs 2) Comment se protéger contre ce problème. I/ La contrefaçon, une menace ? 1- La contrefaçon * Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle. Dans le cas des biens manufacturés, la contrefaçon est une tromperie : le but du contrefacteur est

documents Document N° :1 Titre : a « Contrefaçon » Nature : Texte Date : Source : .wikipedia.org Idées générales : Définition de la Contrefaçon Document N° : 2 Titre : La contrefaçon, un fléau mondial Nature : Article Date : 5 septembre 2008 Source : Bloc.com Idées générales : la contrefaçon constitue un phénomène en augmentation constante. Document N° :3 Titre : Imitation : Faux vrai Nature : image Date : Source : musé contrefaçon Idées générales : C’est une comparaison

La contrefaçon un fléau en évolution Définition: La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous entendant une chose de mauvaise qualité. La contrefaçon n’est pas uniquement la copie intégrale d’un bien authentique, elle s’apprécie en fonction des ressemblance

LA CONTREFACON EN FRANCE La contrefaçon, c’est en particulier le fait de reproduire ou d’imiter une œuvre littéraire artistique ou individuelle sans avoir l’autorisation de son propriétaire, le titulaire de droits. Seulement, la contrefaçon n’est pas seulement une enfreinte à la loi mais également un danger pour le citoyen et l’économie. Pour expliquer ce danger, nous allons préciser sur quel type de produit porte la contrefaçon et les types de contrefaçon, ensuite et pour terminer, nous parlerons