Cours Institutions Administratives L1 Droit

DROIT SOCIAL (Droit du travail et de la sécurité social) - 1er semestre : Cas pratique o Apprendre le plan, commentaire d’arrêt - 2ème semestre : Commentaire d’arrêt INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL Le droit du travail exclu les fonctionnaires que ce soit de l’Etat c’est à dire plus de 2,5 millions fonctionnaire de l’Etat, pas les fonctionnaires territoriaux 1 millions 800 000 et les fonctionnaires des hôpitaux public plus 1 million et ne sont pas soumis à ce droit

numériques. Depuis l’année 2006, plusieurs services ont été améliorés : . un ensemble d’informations déclinées dans 3 portails dont celui réalisé avec les étudiants eux-mêmes (qui est accessible à l’adresse http://etu.univ-lyon2.fr) ; . une plate-forme de cours se développant considérablement ; . la consultation en ligne de l'Encyclopædia Universalis, du Robert, du Jurisclasseur, des dictionnaires de traduction Collins Lexibase et de nombreuses revues en ligne ; . un dispositif d’aide à l’orientation, par

SUR L'EMPLOI DANS LES PAYS INDUSTRIALISÉS: CAS DE L'INDUSTRIE DU VÊTEMENT AU QUÉBEC MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAÎTRISE EN DROIT INTERNATIONAL (L.L.M) PAR ABIR KHATERCHI NOVEMBRE 2009 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Service des bibliothèques Avertissement La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de cycles supérieurs (SDU-522 - Rév.01-2006)

gestion, du droit, des sciences politiques, du commerce ou encore des sciences humaines ; • la série littéraire (L), essentiellement centrée sur les lettres et sciences humaines (français, littérature, philosophie, langues, histoire-géographie), éventuellement sur les arts. Elle permet de développer des compétences d’expression, de réflexion et d’imagination. Cette série prépare surtout à des poursuites d’études dans le domaine des lettres, des langues, des sciences humaines, du droit et des arts

l’éducation 114 Défendre les droits de propriété et assurer la stabilité politique 114 Favoriser le libre-échange 114 Contrôler la croissance démographique 114 Encourager la recherche et le développement 115 Conclusion 115 24.4 Conclusion: l’importance de la croissance à long terme Chapitre 25: Epargne, investissement et système financier 25.1 Les institutions financières de l’économie américaine 115 116 116 Introduction 116 Les institutions financières 116 Les marchés

Partie 3 : Découverte des méthodes d’observation en sociologie CAROLINE DATCHARY & STEPHANIE MULOT Sommaire Mise en bouche Cours Exercice d’application Texte P. 176 p. 178 p. 179 p. 215 p. 227 P. 175 Université Toulouse le Mirail Département de Sociologie-Anthropologie UE (unité d’enseignement) : SO 0001X Découverte de la Sociologie Document unique (cours) Année 2012-2013 3 Auteurs : Partie I (segment A) : Martine Azam et Marcelle Duc Partie II (segment B) : Marcelle Duc

Cette adaptation a également répondu, plus récemment, aux contraintes qu’imposait l’évolution du sport professionnel en Europe, principalement pour le football. 1) L’article 84 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 portant simplification du droit a autorisé le gouvernement à adopter par voie d’ordonnance la partie législative du code du sport, qui est parue au journal officiel le 26 mai 2006, suivie de la partie règlementaire, parue le 25 juillet 2007 ; la codification se traduit par le regroupement

Comptabilité nationale TE Vous allez aborder l’apprentissage d’un nouveau cours, la comptabilité nationale. Comme son nom l’indique, l’objectif de cette discipline est bien d’établir des comptes, et en cela elle rejoint l’autre comptabilité, celle des entreprises que l’on nomme la comptabilité générale ou privée. Mais celle-ci porte sur les données de la Nation, son champ est donc beaucoup plus vaste. La comptabilité nationale est établie par un grand nombre d’acteurs, vous le verrez plus

Droit du travail .Les relations collectives de travail:-se préoccuper des organisations professionnelles et des groupements de travail et ils structurent les relations de travail. Ils ne sont pas les seuls à représenter car au-delà des syndicats il y a dans les entreprises des personnes élues dans l'entreprise cad des RP: -délégué des personnels -CE =====instrument de représentation collective -leur Rôle: -la négociation collective pour fonder des conventions collectives ou des accords pour

sociaux, économiques, culturels et environnementaux. Cette santé globale, qui peut être apparentée au « bien-être », la Charte d’Ottawa a su montrer que les autorités sanitaires n’en avaient pas seules la responsabilité, mais que l’ensemble des institutions et réglementations ayant une action sur le cadre de vie des populations devaient en prendre leur part de responsabilité. En tant que lieu de vie, l’École participe pleinement au bien-être et à la santé des enfants et des jeunes qu’elle accueille