Direction générale de la Gendarmerie nationale

............................... 25 3.2 LES ORGANES RESPONSABLES DE L’ICE AU MAROC ................................ 32 3.2.1 CORPS DES INSPECTEURS DE L’ENVIRONNEMENT DU MATEE............................... 33 3.2.2 BRIGADE D’ENVIRONNEMENT DE LA GENDARMERIE ROYALE ................................. 33 3.2.3 POLICE DES ETABLISSEMENTS CLASSES ................................................................. 33 3.2.4 AGENTS HABILITES DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES RAYONNEMENTS IONISANTS ........

1560/DEF/EMA/OL/2 du 16 juillet 2002 (BOC, 2002, p. 7553. ; BOEM 105*, 110*). Référence de publication : BOC N°15 du 26 juin 2007, texte 8. En application des principes fixés dans la directive citée en référence, la présente instruction précise l'organisation générale et les modalités de fonctionnement des commandements permanents interarmées outre-mer (COMIA), détenus par les commandants supérieurs dans les collectivités territoriales d'outre-mer (COMSUP), par les commandants des forces françaises à l'étranger

local. Ces services déconcentrés sont habituellement de niveau régional ou départemental, mais il existe également pour certains ministères ou certains services un niveau zonal, interrégional ou interdépartemental. Dans le cadre de la révision générale des politiques publiques, ces services déconcentrés sont en cours d'évolution, évolutions qui aboutissent pour la plupart courant 2010, début 2011 pour l'outre-mer. Le nombre des services régionaux se trouve réduit. Quant aux services départementaux

et de rechercher l'auteur d'un crime ou délit, mais aussi, par exemple, de contribuer à la découverte d'objets signalés volés ou de permettre un rapprochement entre des infractions commises par de mêmes auteurs en différents points du territoire national. Considérée un temps comme un secteur d'activité s'intéressant surtout aux homicides, aux crimes de sang, la police technique et scientifique intervient pourtant dans les enquêtes les plus diverses, que celles-ci aient trait au terrorisme, au

contrefait Nature : Article internet Date : Non daté Source : http://tpelacontrefacon.blogspot.fr/ Qu’est-ce que la contrefaçon ? La contrefaçon désigne le fait qu’une personne physique ou morale a un droit de propriété enregistré à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) et qu’une autre personne l’utilise sans l’autorisation de celle qui le détient. La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre

économique est l’un des trois piliers de la défense nationale. Elle constitue, avec la défense militaire – confiée, sous l’autorité du Président de la République, au ministre de la Défense – et la défense civile – confiée au ministre de l’intérieur -, l’une des trois composantes de la défense de la nation. Elle est organisée par le ministre chargé de l’économie, sous l’autorité du Premier ministre et avec le concours du secrétariat général de la défense nationale. A travers notre projet, nous verrons le fonctionnement

pour les établissements d’hébergement touristique. Il est de portée nationale avec une mise en œuvre régionale depuis 2002.   Le système de classement s’articule autour de trois volets : 1/Le périmètre de classement qui définit les types d’établissements concernés par le système de classement ainsi que les catégories et les étoiles correspondant à chacun de ces types ; 2/Le dispositif de classement qui fixe les conditions générales, les procédures de classement, la composition des différentes commissions

part le gouvernement avec un site internet qui est http://www.stop-violences-femmes.gouv.fr/ . Créé en 1972 à l’initiative de l’État, doté d’une mission d’intérêt général et implanté sur tout le territoire, le réseau national des 114 CIDFF ( centre d'information sur les droits des femmes et des familles), dirigé par le CNIDFF (centre national d'information sur les droits des femmes et des familles), propose des services spécialisés d’information et d’accompagnement des femmes victimes de violences. L’action

7 A. Un substitut du service national 7 B. Les répercussions de la suspension du service nationale sur l’ensemble de l’Armée française 8 1. Les effets positifs 8 2. Les effets négatifs 11 Conclusion : 12 Annexe 1 : Discours du Président Chirac au Palais de l'Élysée, le mardi 28 mai 1996 13 Annexe 2 : Les grades des trois armées 15 Annexe 3 : Bibliographie 17 Introduction : En 1789, en conséquence à la Révolution, la Garde Nationale est crée. La Loi Jourdan pose pour

Manon Herduin La défense nationale Année 2012-2013 Sommaire I) Introduction. II)Organisation de la defense a- Organigrame b- Les trois armées c- Les nouvelles missions II)Moyens de la defense* a-Les armes conventionnelles b- La dimension nucléaire c- Les enjeux III)L'esprit de défense a-Le renseignement et l'espionage b- JAPD (JDC) Conclusion Introduction « La défense a pour objet d'assurer en tout temps, en toutes circonstances et contre toutes