Direction régionale des Affaires culturelles

REMERCIMENTS Après avoir partager pendant trois mois le quotidien professionnel de tout un service du Conseil Régional d’Ile de France, il me paraît nécessaire de débuter ce rapport de stage par des remerciements. Je remercie Elisabeth HENRY, Isabelle BEAUVAIS, Karine TOBELEM, Alain GRASSET et Antoine CASSAN qui m’ont formé tout au long de cette expérience professionnelle. Je souhaite également remercie toute l’équipe du Master SACIM de l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yveline

de la vie de la cité à Saint Leu la Forêt Directeur de l’animation et de la vie de la cité à Saint Leu la Forêt Sous la responsabilité du directeur général des services il dirige et organiser cette direction résultant du rapprochement de la direction Jeunesse et Sports et de l’Action Culturelle. Le Directeur de l’animation et de la vie de la cité à Saint Leu la Forêt assure la gestion et le développement de l’animation à l’usage des habitants de la cité, il joue un rôle prépondérant dans

1.0.0.0.07.000 6000 10 20 MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION MISSIONS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES Droits de chancellerie Taxes perçues par les agents diplomatiques et consulaires au titre des actes relatifs à la navigation, au commerce et aux divers certificats d'origine, de débarquement, de provenance et de douanes Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE MISSIONS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION 310 000 000

1.0.0.0.07.000 6000 10 20 MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION MISSIONS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES Droits de chancellerie Taxes perçues par les agents diplomatiques et consulaires au titre des actes relatifs à la navigation, au commerce et aux divers certificats d'origine, de débarquement, de provenance et de douanes Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE MISSIONS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION 310 000 000

Table des matières Remerciements 3 1.INtroduction 4 2.LE Ministère des affaires etrangeres et son secteur d’activité 7 2.1.Le secteur : Droits de l’Homme 7 2.1.1 Présentation 7 2.1.2 Actualité du secteur 7 2.2. La Belgique par rapport au secteur 9 2.2.1 Le développement des droits de l’homme en Belgique 9 2.2.2 Le rôle de la Belgique dans le domaine des droits de l’homme sur la scène internationale 10 3.Le Cadre du stage 13 3.1.Description de la structure sociale 13 3

économique. • Elle aborde l’organisation de la santé pour une collectivité, une population à un niveau individuel et à un niveau collectif. • Elle fait appel a un ensemble de disciplines (épistémiologie, sociale, économique, environnementale, culturelle …)‏ La santé publique est ainsi une discipline autonome qui s’occupe de l’état sanitaire d’une collectivité, de la santé globale des populations sous tous ces aspects : • curatif, • préventif, • éducatif et social. • La santé publique

tendent à la satisfaction des besoins d’intérêt général. Notion d’intérêt général. Trois catégories d’activités exercées dans l’intérêt général : activité normative  activité de maintien de l’ordre public ou « police administrative ». Ex : Affaire Dieudonné activité de prestation Qu’est-ce que l’intérêt général ? Besoins communs à tous les membres de la collectivité.   2 - Approche organique Ensemble des structures organisées en vue de l’activité administrative. Loi du 28 mai 2010

regrouper en son sein tous les Stagiaires, Etudiants et Elèves guinéens au Maroc et de faciliter leur intégration ; • Son domaine d’action se situe à quatre niveaux : Social, Académique, Culturel et Sportif. Article 2 : Le siège social de l’A.S.E.GUI.M est à Rabat. Article 3 : Une Section Régionale de l’A.S.E.GUI.M existe dans toute ville, sur le territoire du Royaume du Maroc, comptant plus de 15 membres. Article 4 : L’A.S.E.GUI.M ne s‘affilie à aucun groupement politique, confessionnel

1.0.0.0.07.000 6000 10 20 MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION MISSIONS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES Droits de chancellerie Taxes perçues par les agents diplomatiques et consulaires au titre des actes relatifs à la navigation, au commerce et aux divers certificats d'origine, de débarquement, de provenance et de douanes Recettes diverses TOTAL DE L'ARTICLE MISSIONS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES TOTAL DU CHAPITRE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION 300 000 000

services : ▪ Les Architectes et Urbanistes d’Etat (AUE) qui constituent le regroupement du corps des Architectes de Bâtiments de France (ABF) et celui des Urbanistes de l’Etat (UE). Ce personnel assure la direction du service. ▪ Les ingénieurs des services culturels et les techniciens qui assistent les AUE dans leur mission. ▪ Le personnel administratif assurant la gestion interne du service. Selon l’article 2 du décret de 1979, ces services ont, sous l’autorité du