Droit Civil Capacite En Droit 1ere Annee

Année académique 2011 – 2012 TRAVAUX DIRIGES DE TGO Groupe 55 Moniteur : Hermann SANON METHODOLOGIE DU CAS PRATIQUE ET DE L’ANALYSE D’ARRET BIBLIOGRAPHIE 1. Code civil burkinabé ; 2. DEFRENOIS-SOULEAU I., Je veux réussir mon Droit, Méthodes de travail et clés du succès, 4ème éd., Paris, Dalloz, 2001 ; 3. FRISON-ROCHE A. M., Droit des obligations, Paris, Dalloz, 1995 (Collection Droit privé – Travaux dirigés) ; 4. GOUBEAUX G. et BIRH Ph., Les épreuves écrites de droit civil, 9ème

Université Victor Segalen - Bordeaux 2 Faculté des Sciences de l'Homme Département de Sociologie LICENCE DE SOCIOLOGIE 1ÈRE ANNÉE SEMESTRE 1 UE 2 : Découverte des sciences sociales Louis-Naud PIERRE Année universitaire 2005-2006 INTRODUCTION À LA SCIENCE POLITIQUE Université Victor Segalen Bordeaux 2 – Département de sociologie Licence de Sociologie niveau 1 semestre 1 Introduction à la science politique SOMMAIRE I.- L’EXPLICATION POLITIQUE ..................................

UFR Droit et Science Politique DEMANDE DE RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE ANNEE 201_ /201_ ETAT-CIVIL : N° d’étudiant : ____________________ Nom : _______________________________________ Prénom : __________________________________ Adresse postale : _______________________________________________________________________________ Téléphone : ________________________ mail : __________________________________________________  UPA  UPB  UPC Année d’inscription de la demande :  Capacité

Recensement ou 7 en Attente ? §PREMIERE INSCRIPTION DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FRANÇAIS Année : |__|__|__|__| /|__|__|__|__| Établissement : ............................................................................................................................................................................................................... PREMIERE INSCRIPTION EN UNIVERSITE PUBLIQUE FRANÇAISE Année : |__|__|__|__| /|__|__|__|__| Établissement : ..........................................

ET DES PAYS DE L'ADOUR U.F.R. DROIT, ECONOMIE ET GESTION Avenue du Doyen Poplawski BP 1633 64016 PAU Cedex 05-59-40-80-00 MASTER DROIT PRIVE DROIT PRIVÉ GÉNÉRAL ET APPLIQUÉ Parcours Procédures et Contentieux Privés Co Responsables de la formation Virginie LARRIBAU-TERNEYRE et Sébastien PELLÉ Professeurs Responsable du parcours Marc AZAVANT, Maître de Conférences Année 2014-2015 1 Présentation générale du Master droit privé général et appliqué Le Master Droit privé général et appliqué se déroule

gisti, les notes pratiques Droit international des personnes et de la famille Quel tribunal est compétent, quelle loi s'applique ? groupe d’information et de soutien des immigrés Sommaire Avant-propos Introduction 1 3 I. Le champ du droit international privé 3 II. Le raisonnement à suivre pour utiliser cette note pratique 3 III. L'application en France des grands principes du droit international privé 4 L'état du droit par thèmes 1. Capacité des personnes I. Protection des

COURS DROIT DES PERSONNES LICENCE 1ère année / Division A Premier semestre Jean-Michel MARMAYOU Bibliographie indicative Philippe Malaurie, Hugues Fulchiron, Les personnes, les incapacités, Defrénois. Bernard Teyssié, Les personnes, Juris-Classeur Manuels, Litec. François Terré, Dominique Fenouillet, Les personnes, la famille, les incapacités, Précis Dalloz. Annick Bateur, Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, Manuel LGDJ Pierre Voirin, Gilles Goubeaux, Droit civil, Personnes

PLAN DE COURS DROIT DES PERSONNES LICENCE 1ère année / Division M Premier semestre Bibliographie indicative Philippe Malaurie, Hugues Fulchiron, Les personnes, les incapacités, Defrénois. Bernard Teyssié, Les personnes, Juris-Classeur Manuels, Litec. François Terré, Dominique Fenouillet, Les personnes, la famille, les incapacités, Précis Dalloz. Annick Bateur, Droit des personnes, des familles et des majeurs protégés, Manuel LGDJ Pierre Voirin, Gilles Goubeaux, Droit civil, Personnes -

PARTIEL DROIT ANNEE 2013-2014 1ère année IUT TARBES - G.E.A. NOM DE L’ELEVE : PRENOM DE L’ELEVE : SIGNATURE DE L’ELEVE : I) Etude d’arrêt. Lire l’arrêt suivant en prenant soin de matérialiser, sur l’arrêt lui-même, les diverses parties de celui-ci. Sur votre copie, reprenez les différentes parties de l’arrêt et analyser cet arrêt. Cour de cassation, 1ère chambre civile Audience publique du 20 juillet 1995 Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 20 juillet 1988, Sébastien X..., âgé de

Cours Capacité 1ère année – Droit des affaires – Partie II PARTIE II: LES MOYENS DE L’ACTIVITE COMMERCIALE Qu'il soit entrepreneur individuel ou structuré sous forme de société, le commerçant a besoin d'un certain nombre de moyens pour exercer son activité. Le moyen principal est un bien: il s'agit du fonds de commerce (Chapitre I). Mais le commerçant dispose d'autres moyens, contractuels ceux-là: les contrats de distribution (Chapitre II). CHAPITRE I- LE FONDS DE COMMERCE Le fonds de commerce