Euroclear

s/ négo, commiss° de gest°, drt de garde, autres revenus, syst info Obligat° particulières des E d’invest : cptable et fi, autres oblig réglementaires, oblig en matière fiscale, ORGANISMES INTERVENANT DS LE CIRCUIT DE TRAITEMENT DES TITRES Euroclear France, ex-SICOVAM : créée en 49 pr réaliser les échanges de titres au porteur cotés. Permettait d’éviter le transport et l’échange de titres physiques, remplacés par écritures cptables. La fusion a permis d’unifier les processus de dénouement des

total de près de 1 727 milliards de transactions. ••• Euroclear France est le dépositaire central de titres français et le gestionnaire du système de règlement-livraison d’instruments financiers ESES France. Filiale du groupe Euroclear, Euroclear France assure la phase de règlement-livraison des transactions qui permet la livraison des titres à l’acheteur et, en contrepartie, le versement des fonds correspondants au vendeur. En 2006, Euroclear France a dénoué 34 millions de transactions après compensation

domaine des titres. Ce sont deux métiers très différents qui ne se situent pas au même stade de la chaîne de règlement/livraison : le conservateur intervient après la chambre de compensation pour assurer le règlement/livraison. Euroclear France est un conservateur central, Euroclear Bank ou Clearstream sont des conservateurs internationaux ICSD (International Central Securities Depositary), tandis que LCH Clearnet est une chambre de compensation. La récente MIF a instauré une concurrence sévère entre

15 1 - ALLEMAGNE 15 2 - ESPAGNE 16 3 - ITALIE 16 4 - JAPON 16 5 - L’EUROMARCHE 17 6 - LE ROYAUME-UNI 17 7 - LES ETATS-UNIS 18 IV) La CONSERVATION & les OST 18 1) CAHIER des CHARGES du DEPOSITAIRE (FRANCE) 18 2) EUROCLEAR France (rappel) : l’ex-SICOVAM 19 3) Les Dépositaires Etrangers 19 3) Les CENTRALES 22 Conclusion (prospective) 22 Listes des abréviations 26 Les différents types de titres 30 Essai de CLASSIFICATION 32 Mots clés 34 Sources

seule autorité Contrôle prudentiel Bank of New York Mellon SA (BNYM) (1) Succursale belge de BNYM Établissements de paiement et de monnaie électronique (±15) Contrôle prudentiel et oversight Euroclear Belgium (ancienne CIK) (ESES) Euroclear SA / NV LCH.Clearnet SA Euroclear Bank (2) Atos Worldline (3) Oversight SWIFT Target2 Securities (T2S) (3) Target2 (T2) CLS (3) NBB-SSS Bancontact / Mister Cash (3) CEC (3) MasterCard Europe (3) Source : BNB. (1) BNYM SA est

intraday » Report de position ........................................................................................................................................ 0,18 % minimum 17,88 € OPCVM » Sélection Zéro frais(5) » Euroclear (hors sélection zéro frais) » Non Euroclear (hors sélection zéro frais) Souscription, Rachat 0€ 10,76 € % 0,38 min. 35,82 € Droits d’entrée et de sortie 0€ selon émetteur selon émetteur Droits de garde 0€ voir vie du compte ci-dessous voir vie du compte ci-dessous

secteur privé o Les Euro Bonds o Les obligations émises par des sociétés privées 6 Les marchés cash equity Les marchés dérivés listés Les marchés obligataires …SONT ASSOCIES A DES INFRASTRUCTURES DITES POST-MARCHE 7 Les CSD Euroclear Clearstream Monte Titoli Iberclear DTCC Banque de France (BDF) BundesBank (BdB) LCH.Clearnet SA et LCH.Clearnet Ltd (cash equity, futures, OTC) Eurex Clearing (cash equity, futures, OTC) Monte Titoli (cash equity, futures) Iberclear (cash equity

marché. – le système de règlement-livraison sur titres développé par Euroclear France, R.G.V (pour Relit Grande Vitesse). Ce système assure l'irrévocabilité en temps réel, en particulier pour les opérations sur titres de taux - Achat, vente et pension. La mesure de l'activité de la Place de Paris sur le marché de la pension livrée est fournie par les statistiques de mouvements de titres dans les systèmes tenus par Euroclear France, en sa qualité de dépositaire central français pour les titres

publie des informations, décisions et avis sur des entreprises actives sur son marché. EUROCLEAR France : dépositaire central national qui gère le système de règlement – livraisons c’est à dire les flux de titres et financiers à l’échelle mondiale. Il facilite la circulation de ces flux et sécurise les transactions. La BDF (banque nationale) : elle facilite les flux financiers en liaison avec EUROCLEAR. La CECEI : autorité qui octroie les agréments aux entreprises d’investissement. Le

réseau SWIFT. Voir l'annuaire BIC sur le site de SWIFT. Bilan Tableau d'ensemble des avoirs (actifs) et des dettes (passif) d'une entreprise BMTN Bon à Moyen Terme Négociable. BRN Bordereau de Référence Nominative: document spécial transmis via Euroclear France à l'émetteur (ou à son gestionnaire) d'un titre inscrit au nominatif lors de tout achat ou vente de ce titre. Broker Courtier. Prestataire de marché servant d'intermédiaire. Son rôle peut se limiter à mettre en relation un acheteur et un