La Monarchie Entre 1789 Et 1793 Composition

de l'Assemblée nationale (178… Recherche | Aide | Plan du site Accueil > Histoire et patrimoine > Histoire de l'Assemblée nationale > 1789 - 1799 Histoire de l'Assemblée nationale 1. Le temps de l’invention (1789 - 1799) ~ La naissance de l’Assemblée nationale ~ Bilan législatif - Bilan institutionnel L'Assemblée nationale naît avec la Révolution de 1789 et celle-ci commence à l'Assemblée nationale. L'événement est inséparable de l'institution. Animée par l'esprit du siècle des Lumières, l'Assemblée

b. La continuité de la couronne De l’avènement d’Hugues à Philipe auguste il n’y a pas eu de problème de continuité. Depuis le 8ème siècle, l’acte constitutif de la royauté était le sacre. Apres 1223 s’est posé le problème de continuité entre le prédécesseur et le successeur. En 1270 Philipe III fut le premier roi à dater ses actes du jour de la mort de son prédécesseur et non plus le jour de la date de son sacre. Il faudra attendre 1403 et 1407 pour que le Roi Charles VI prenne 2 édit

personne ou envoie son chancelier dans les parlements de province, la présence du roi ou du chancelier suspend la délégation de pouvoir faite aux magistrats, et le roi ou le chancelier enregistre de force le texte. Cette procédure montre un conflit grave entre le roi et ses parlements. Le plus célèbre est celui de mars 1766 fait par Louis XV, la séance de la flagellation des suites d'une exaspération du roi face à son parlement devant des réformes financières. Il arrive au parlement de Paris au cours

et prit fin à l'avènement de la révolution française en 1989.Cette période se caractérise d'un part par un fort mouvement de remise en question ainsi que par l'établissement d'une plus grande tolérance et d'autre part par l'affaiblissement de la monarchie suivi de la fin de la suprématie française en Europe et au début de la prépondérance anglaise .. Les philosophes des Lumières veulent "éclairer" leurs concitoyens en luttant contre l’ignorance, notamment à travers le projet grandiose de l’Encyclopédie

discutée. Les philosophes demandent une redéfinition du pouvoir absolu du roi. Dire que le roi exerce une souveraineté absolue, c’est mettre l’accent sur le fait qu’aucune instance ne peut empêcher le roi de décider seul en dernier ressort. La monarchie, dans son état du XVII° siècle et du XVIII° siècle, est absolue. Le pouvoir du roi est sans contre-pouvoir. Pour Charles Loyseau, la puissance absolue est la puissance parfaite et entière en tous points. Elle correspond à ce que les canonistes

crise de l’Ancien Régime. De 1789 à 1815 : La Révolution et régimes napoléoniens. Ce sont les débuts de la période contemporaine qui se divise en 2 grandes périodes : - La Révolution française du 17 juin 1789 au 9 novembre 1799 : période de trouble et d’instabilité. - Les régimes napoléoniens du 9 novembre 1799 au 22 juin 1815 (seconde abdication de Bonaparte) : phase de stabilisation constitutionnelle. Objectif : Tirer un bilan de l’action de la monarchie finissante et comprendre les causes

révolutionnaire de 1789, ces principes ont étés institués par la déclaration universelle des droits de l'homme et par la volonté des constituants , ces constituants voulaient rompre avec la société inégalitaire et arbitraire de l'ancien régime. Il es probable de croire que la société mise en place apres la révolution se caractérise par un respect des droits de l'homme ainsi que des libertés individuelles prônées par les révolutionnaires. Cependant il n'en est rien. En effet, l'échec de la monarchie constitutionnelle

l’empereur, le Pape apparaît comme le chef suprême de la chrétienté. Mais c’est alors le Roi de France qui s’oppose aux oppositions. Ce conflit s’achève par l’affaiblissement durable de la papoté et le triomphe du Roi de France. Il débouche des rapports entre le pouvoir royal et l’église. = GALLICANISME L’idée de cette notion est la suivante : Non seulement le Royaume de France est indépendant politiquement de la papoté mais l’église de France (église gallicane) est elle aussi politiquement indépendant

Professeur à l'Université des Sciences Sociales de Toulouse. Vice-président de l'Université. Cours magistraux assurés en L1, L2, M2. Leçon 1 : Introduction : la justice à la fin de l'Ancien Régime Introduction Leçon 2 : Les réformes révolutionnaires (1789-1799) Section 1. Le système judiciaire de droit commun § 1. La justice civile A. Juges et auxiliaires de justice B. Les diverses juridictions civiles 1. L'arbitrage 2. Les justices de paix 3. Les tribunaux de district et la procédure d'appel 4. Le

d'Orléans, de Louis XV et de Louis XVI; ces rois faibles, aux prises avec un régime de fêtes et d'intrigues de cour, ne purent faire face aux difficultés financières croissantes, qui aboutiront à l'impasse et susciteront la haine du peuple envers la monarchie.   2. La régence : (1715-1723), Dans l'histoire du Royaume de France, la régence fut instaurée à la mort de Louis XIV (1715) à cause du trop jeune âge de son héritier désigné : Louis XV, qui n'a que 5 ans et 9 mois. Cette période est remarquable