Les Caractéristiques De La Dum

............................................................................... 71 Annexe 8 – Extrait liste du matériel agréé par l’ANRT ................................................................................................ 72 Annexe 9 - DUM ................................................................................................................................................................. 73 Annexe 10 - Autorisation d’accès au Marché pour les marchandises industrielles ...

genre argumentatif et se doit de convaincre. Dans l’apologue, la morale est plus importante que l’art du récit ; c’est l’inverse dans la fable mais la finalité est la même. http://fr.wikipedia.org/wiki/Apologue Ses principales caractéristiques : - le texte est bref pour aller à l’essentiel et frapper l’esprit du lecteur - le temps n’est jamais précis : l’apologue a une valeur atemporelle, universelle - l’apologue est toujours à double sens : il oblige le lecteur à

..................... 49 Fiche relative au titre d’importation .......................................................... 51 Fiche relative au titre d’exportation........................................................... 55 Fiche relative à la DUM.............................................................................. 59 Fiche relative au Bon A Délivrer BAD ....................................................... 17 Fiche relative à l’engagement MCI ...................................

|Déclaration de cession |P : 41 | |Annexe VI |Fiche d’imputation |P : 42 | |Annexe VII |Dum |P : 43 | Introduction : Durant mes deux années passée à l’ISIAM, j’ai pu construire des bonnes bases théoriques dans le domaine de la gestion des entreprises

: Division Planification et Information de Gestion DPN : Droits de Port sur Navire DTE : Division Terminal Est DTPM : Département Terminaux Polyvalents de Manutention DTRC : Département Terminaux Rouliers et Conteneurs DTT : Division Terminal Tarik DUM : Déclaration Unique de Marchandises EDI : Echange de Données par Informatique ETA: Estimed Time of Arrival ETD: Estimed Time of Departure EVP: Equivalent Vingt Pieds HHT: Hand Held Terminal LMD : Liste de Marchandises Dangereuses NTIC: Nouvelles Technologies

certificats d'origine, prélèvement d'échantillons, liquidation des droits et taxes exigibles, délivrance des bons à embarquer, etc.). b. La simplification L'introduction d'un document unique pour la déclaration en détail des marchandises en douane (DUM) constitue incontestablement une des principales innovations de l'administration des Douanes en matière de simplification des procédures du commerce international. c. L'informatisation Cette informatisation des services douaniers a été réalisée

CO2 : Dioxyde de carbone ; ZLMF: zone logistique multiflux ; ODEP : office d’exploitation du port ; SODEP : Société d’Exploitation des ports ; ANP : agences nationale des ports ; DEPA : Direction d’exploitation de port d’Agadir ; MM : Marsa Maroc ; DUM : Déclaration unique de marchanadise ; TC: Conteneur; EVP : Economic value added; SAP : Systems, Applications and Products for data processing; TOS : Terminal Operating System (système opérationnel du terminal) ; Introduction générale La conteneurisation

PROCEDURES DOUANIERES ANTERIEURES AU DEPOT PHYSIQUE DE LA DUM SECTION I : PROCEDURES DE L’ETABLISSEMENT D’UN ENGAGEMENT D’IMPORTATION …………………………………………………………. ...page2 SECTION II : PROCEDURES DE L’ECHANGE ………………………………………………..page3 SECTION III : SAISIE DE LA DUM (DECLARATION UNIQUE DE MARCHANDISE)…page4 A/ CASES SERVIES PAR LE DECLARANT B/ CASES RESERVEES A L’ADMINISTRATION C/ GRILLE AU VERSO CHAPITRE II : PROCEDURES DOUANIERES SUITE AU DEPOT DE LA DUM SECTION I : DEPOT DE LA DECLARATION EN DETAIL …………………………………page11

l'échéance jusqu'à celui de l'encaissement inclus. QUI PEUT ETABLIR LA DUM ? Selon le code des douanes, les personnes habilitées à accomplir cette formalité sont les suivantes: le propriétaire des marchandises; le transitaire en douane; les titulaires d'une autorisation de dédouanement. LES CARACTERISTIQUES DE LA DUM Conformément aux recommandations des Nations-Unies en matière de normalisation de documents commerciaux, la DUM est conforme aux normes préconisées par l'Organisation internationale

Garanties Bancaires à Première Demande ou Garanties Bancaires limitatives des Risques liés à l’international peuvent revêtir 2 Formes :  Les Cautions sous forme de Garantie  Les Cautions sous forme de Lettre de Crédit Stand By 1- Caractéristiques des Garanties Bancaires à Première Demande A –Concept : Il s’agit d’un moyen entre les mains de l’acheteur qui lui permet d’être remboursé par la banque dès constatation que le vendeur ne s’est pas acquitté de ses obligations contractuelles