Les Instruments Juridiques Dintégration Des Pays En Développement Au Commerce International

deattendu performance A- Analyser le macroEnvironnement de l’entreprise -Utilisation efficace de l’Internet - Dégagement des opportunités et menaces à partir de l’analyse efficace de l’environnement : *Socio- économique * Institutionnel * Technique * International *SocioculturelElabore par : ARROUBI RIDOUAN A LA DR/CS ISTA TAFILALET ERFOUD 3 * 4. Objectif opérationnel de premier niveau De comportement (suite)B- Analyser la demande -Information sur l’évaluation de l’entreprise et ses concurrentspar les

vocabulaire juridique capitant comme un ensemble de régles de conduite socialement édictés et sanctionnés qui s'impose aux membre de la société. Ainsi le droit est constitué de règles de nature juridique c a d d'acte de volonté destinés a produire des effets contraignants sur autrui. A ce titre il concerne les individus d'une société comme l'exprime un adage ancien exprimé en latin dont on donnera immédiatemmentEn ce sens, le droit est porteur d'un ordre a la fois social et juridique, il offre des

Ordre juridique de l’UE Site Europa pour les traités, site cour de justice du lux= jurisprudence Intro : A l’origine les communautés euro ont fondés par 6 états (Fr all (Benelux Italie)  Ajd 27 montre que c’est attractif, depuis 1ER dec 2009 (traité de Lisbonne) un état peut se retirer de l’union. L’UE est une organisation évolutive, elle a évolué depuis création de la 1ère communauté née en juillet 52 avec la CECA (organisation sui generis). Cette organisation n’a pas atteint le stade

................ 31 2.4- Conseil et assistance aux demandeurs de concours ........................................ 31 3. La liste des documents justificatifs :..................................................................... 31 3.1- Dossier juridique : ......................................................................................... 31 3.2- Dossier promoteur : ....................................................................................... 31 3.3- Dossier technique et financier