Liste des communes du Rhône

font mention qu'incidemment après la période de la Restauration durant laquelle la chapelle des Brotteaux est aussi un monument au triomphe des Bourbons. Cette production écrite n'est pas aussi volumineuse qu'on pourrait l'imaginer. A en faire la liste, on se trouve par exemple surpris de la faiblesse des publications pour 1 Sur le Monument, voir Victor PIERRE "Le monument des Brotteaux à Lyon", Revue des Questions Historiques, 1893, tome VIII. Sur son statut symbolique et les querelles autour de

pouvait être pris pour avancer l’heure d’ouverture dans certaines communes ou retarder l’heure de clôture dans l’ensemble d’une même circonscription, le scrutin ne pouvant être clos après 20 heures. En 2010, les citoyens élisent les conseillers régionaux pour 4 ans, au scrutin de liste, selon un système mixte combinant les règles des scrutins majoritaire et proportionnel, en 1 ou 2 tours, sans panachage ou vote préférentiel. Si aucune liste n’obtient la majorité absolue des suffrages exprimés au 1er tour

OPERATIONNEL COMPETITIVITE REGIONALE 2007-2013 AXE IV ACCESSIBILITE : TRANSPORTS ET TIC Fiche action 16 Transports propres – Multimodalité Une fois constitué, ce dossier doit être adressé • en deux exemplaires à : Monsieur le Président de la Région Rhône Alpes 78, route de Paris BP 19 69751 Charbonnières-les-bains Cedex • en un exemplaire (version électronique) à : Direction des transports et des technologies de l’information acambon@rhonealpes.fr ou sroure@rhonealpes.fr Les demandes de renseignement

pages 22-23 page 24 pages 25 à 27 page 27 pages 27 à 29 page 27 page 28 page 29 pages 31 à 34 pages 31 à 34 pages 36-37 page 36 page 36 pages 36-37 II- Découverte de la région : La région et le département ... a. La région Rhône-alpes b. Le département du Rhône c. La commune de Lentilly d. Le tourisme équestre dans ma région Ma structure ... a. La situation géographique des écuries b. Présentation des installations c. L'histoire du club d. Le personnel e. Coût, fournisseurs f. Le cheptel g.

GUIDE CETE de l'Ouest CETE Méditerranée CERTU DREAL Rhône-Alpes Décembre 2011 Études sur les énergies renouvelables dans les nouveaux aménagements Conseils pour la mise en œuvre de l'article L128-4 du Code de l'Urbanisme www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.frr Historique des versions du document Version 1 1.1 Date 16/12/2011 18/04/2012 Commentaire Version initiale Prise en compte du décret du 29/12/12 relatif aux études d'impact Équipe de rédaction : ◦ CETE de l'Ouest

Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Bouches du Rhône – Année 2014 Page 0 Je suis heureuse de vous proposer ces instructions et recommandations départementales réalisées par le Service des Accueils Collectifs de Mineurs de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Bouches du Rhône. Elles ont pour but de vous aider dans votre mission de protection de mineurs et de vous accompagner dans l’organisation et le déroulement des accueils de loisirs et des séjours avec

1980 ou après1 et non réinscrits les années suivantes dans l’enseignement supérieur. - la date d’observation : fixée au 1er décembre 2012 - un tronc commun de questions à toutes les universités - le mode de remontée des données au ministère par le biais d’un site dédié. Les données collectées, correspondant à la liste des variables du volet commun du questionnaire, ont été remontées au Ministère à la fin du mois d’avril 2013 accompagnées d’un bilan de collecte. Le contrôle de cohérence des nomenclatures

...................................................................................................................................... page 20-21 2 I – Présentation Située dans l'est-lyonnais, la commune de Jonage est l'une des 57 communes de la Communauté Urbaine du Grand Lyon. La commune de Jonage possède une superficie de 1211 ha pour 5808 habitants (recensement 2009). Crée en 1972, l'Eveil Jonage Basket (ESJ) compte aujourd'hui environ 210 licenciés, représenté dans les différentes catégories

ministre a compétence pour répartir les compétences entre les différents ministres. Le préfet de région doit coordonner les actions des autres préfets. C’est le préfet du département du chef lieu de région. (Ex : le préfet de la région Rhône-Alpes est le préfet du Rhône) 3. Les services déconcentrés de l’État Circulaire d’application du décret du 29 avril 2004 Le préfet du département est le représentant de l’État au niveau départemental et le préfet de région au niveau régional Ils représentent

RHONE - ALPES Lyon, le 7 mars 2009 COMPTE RENDU REUNION DE DIRECTEURS D’EHPAD 4 MARS 2009 ASSOCIATION LE BON REPOS (01) Membres présents : Nom / Fonction BAZELLE Marie Louise BERTHOUX Pierre BLANCHARD Jean-Loup CHABIBI Rachida DREVON Jacques GRANGE Virginie GUILLET EICHENLAUB Nathalie LABALETTE Michel LARDUINAT Jean-Claude LE MAO Blandine NERON BANCEL Béryl RIFFIER RHODE Elisabeth MANIQUANT Jean-Pierre Etablissement / Département E-mail EHPAD Chateauvieu Mutuelle Oyonnaxienne Maison