Modele Rapport Commissaire Aux Comptes S Comptes Consolides En Algerie

RAPPORT ANNUEL 2009 OMPIC de l’Office Marocain de la Proprieté Industrielle et Commerciale I. BREVET D’INVENTION................................................................................................................................................................ P 1 A. Dépôts des brevets d’invention B. Dépôts des brevets d’invention d’origine marocaine C. Dépôts de brevets d’invention d’origine étrangère D. Dépôts de brevets d’invention par domaine technologique E. Dépôt international

Groupe Renault – Comptes consolidés 2009 11/02/2010 7.2 Comptes consolidés 7.2.1 Compte de résultat consolidé (En millions d’euros) Ventes de biens et services Produits de financement des ventes Chiffre d’affaires (note 4) Coûts des biens et services vendus Coût de financement des ventes (note 5) Frais de recherche et développement (note 12-A) Frais généraux et commerciaux Marge opérationnelle (note 6) Autres produits et charges d’exploitation (note 7) Autres produits d’exploitation Autres

1.3 Le Conseil d’administration Le Comité exécutif groupe Bourse et actionnariat 5 6 31 32 5 Rapport financier 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 Investissements et financements Propriétés immobilières et équipements Commentaires sur les comptes Indicateurs financiers États financiers consolidés Notes aux états financiers consolidés Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés Comptes sociaux Résultats de la société au cours des cinq derniers exercices 131 132 135 138 143 148 156 245

PROSPECTUS ÉTABLI A L’OCCASION DE L’ÉMISSION ET DE L’ADMISSION DES ACTIONS GDF SUEZ RÉSULTANT DE LA FUSION PAR ABSORPTION DE SUEZ PAR GAZ DE FRANCE A ANNEXER AUX RAPPORTS DES CONSEILS D’ADMINISTRATION DE GAZ DE FRANCE ET SUEZ PRÉSENTÉS A LEURS ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DU 16 JUILLET 2008 Visa de l’Autorité des marchés financiers En application des articles L.412-1 et L.621-8 du Code monétaire et financier, ainsi que des articles 211-1 à 216-1 de son règlement général, l’Autorité des marchés financiers

a été visé par le CDVM le 30 juin 2010 sous la référence VI/EM/025/2010.    ABREVIATIONS ET DEFINITIONS    ABREVIATIONS      BFR    Besoin en Fonds de Roulement     BPA    Bénéfice par action     CA    Chiffre d’affaires     CCA    Comptes courants d’associés     CDVM    Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières     CFS    Contribution pour Financement de Stocks     CMH    Compagnie Marocaine d’Hydrocarbures     CSP    Catégorie Socioprofessionnelle   

beaucoup plus riche. Les travaux sur l’Afrique, comme on le verra plus loin, y ont largement contribué. Les débats sur le régionalisme demeurent profondément imprégnés de l'expérience empirique de la construction européenne : c’est afin de rendre compte de la revitalisation de dynamiques régionales au sein des États de l'UE que la notion de « nouveau » régionalisme avait d’ailleurs été initialement forgée, avant d’être reprise et réinterprétée dans un contexte plus ouvert par les ouvrages de Hettne

gains exceptionnels; • à la taxe sur l’activité professionnelle (TAP); • à la taxe foncière (TF); • à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). C. Si vous êtes une entreprise étrangère : 1- Si l’entreprise étrangère possède une installation permanente en Algérie : 1.1/ L’entreprise étrangère est une société de capitaux: Elle est soumise aux impôts suivants : • Impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS) ; • Taxe sur l’activité professionnelle (TAP) ; • Taxe foncière (TF); • Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

PME et de la Promotion de l’Investissement et de Monsieur le Wali d’Oran, par la Direction Générale de la PME et le Programme de Développement Economique Durable. Ce Programme est réalisé par la coopération allemande au développement- GIZ pour le compte du Ministère Fédérale de la Coopération Economique (BMZ). Il constitue un outil de base et une source de référence pour les jeunes porteurs de projets désireux de créer et de développer leurs entreprises durables. Alors faites-en bon usage et

Deuxième Partie : Le crédit bail en Algérie Chapitre 1 : Les dispositions du crédit bail en Algérie Section 1 : Les dispositions juridiques du crédit bail Section 2 : Les dispositions comptables du crédit bail Section 3 : Les dispositions fiscales du crédit bail Section 4 : Les dispositions douanières du crédit bail Chapitre 2 : Le marché du crédit bail en Algérie Section 1 : L’offre du crédit bail en Algérie Section 2 : La demande du crédit bail en Algérie Section 3 : Les obstacles que rencontre

Rapport annuel 2010 Sanofi-aventis Grâce à notre présence mondiale et à notre engagement démontré en faveur de l’accès au médicament et à la santé, nous travaillons sans relâche pour faire la différence dans la vie quotidienne de chacun. SOMMAIRE 3 4 8 12 16 Profil du Groupe sanofi-aventis Message du Président Entretien avec le Directeur Général Gouvernance Performance 2010 18 20 22 24 25 STRATÉGIE Accélérer l’innovation au service des patients Renforcement ciblé de nos plateformes