Révision Loi 91 08 Algerie

Participation et à la Promotion de l’Investissement MDPPI PREFACE Le présent guide a été réalisé par les experts de PricewaterhouseCoopers Landwell, du CETIC et du cabinet MAZA afin d'aider les opérateurs économiques désirant investir en Algérie. Il constitue une synthèse de la législation du droit des affaires et de la fiscalité applicable aux investisseurs. Malgré toute l'attention apportée dans la rédaction et la publication de ce guide, aucune responsabilité ne pourra être admise pour

Thème : « Mesure de la satisfaction de la clientèle et de leur fidélisation au sein d’une compagnie aérienne » * Etude de cas : Air Algérie * Sommaire Introduction : 6 Partie Théorique 7 Chapitre 01 La qualité, qualité de service et satisfaction 8 1.1-Définition de la qualité : 9 1.2-Les enjeux de la qualité: 10 1.3-Les objectifs de la qualité: 10 1.4-Définition de la qualité des services: 10 1.5-L'importance de la qualité de service : 11 1.6-Définition de la satisfaction:

VIE DEPARTEMENT DE BIOLOGIE ET ECOLOGIE N° de série : 258/Mag/2008 N° d’ordre : 013/SN/2008 Mémoire en vue de l’obtention du diplôme de Magistère en Ecologie et Environnement OPTION Ecologie végétale THEME Les incendies de forêt en Algérie : Stratégies de prévention et plans de gestion Présenté par : Mr ARFA Azzedine Mohamed Touffik Devant la commission d’examen : Président : Pr RAHMOUNE Chaâbane Rapporteur : Pr BENDERRADJI Med El Habib Examinateur : Pr ALATOU Djamel Examinateur

commerciaux Chapitre III : Du refus de renouvellement LIVRE III : DES FAILLITES ET REGLEMENTS JUDICIAIRES DE LA REHABILITATION ET DES BANQUEROUTES ET AUTRES INFRACTIONS EN MATIERE DE FAILLITE Titre I : Des faillites et règlements judiciaires 215-388 57-91 215-357 57-86 Chapitre I : De la déclaration de cessation de paiement 215-218 57-58 Chapitre II : Des jugements de faillite et de règlement judiciaire 219-230 58-61 Chapitre III : Des voies de recours 231-234 61 Chapitre IV : Des organes

L’information technique 3-2. L’information économique 3-3. L’information Personnelle 4. La qualité de l’information 4-1. La disponibilité 4-2. La fiabilité 4-3. Les pertinences 5. Les trois niveaux de l’information 6. L’information dans l’entreprise 07 08 08 08 09 09 09 10 10 10 10 11 11 11 11 12 SECTION II. Le système d’information dans l’entreprise 1. L’entreprise approche systémique 2. La fiabilité du système d’information 2-1. Information / décision 2-2. Information / contrôle 2-3. Information / coordination

124 vii EXAMENS DES POLITIQUES D'INVESTISSEMENT 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. Égypte Ouzbékistan Ouganda Pérou Maurice Équateur Éthiopie République-Unie de Tanzanie Botswana Ghana Népal Lesotho Sri Lanka Algérie Kenya Colombie Rwanda viii SIGLES ET ACRONYMES A ADPIC AMGI APE API B BIC C CAF CCI CCIB CCJA CDD CDI CET/BOT CI CIRDI CNUCED CNUDCI CPC CRI D DASP DH DI E ERSUMA F FAO FBCF FCFA FFOM FIDA FMI G GATS GATT GIE I IED IGR IRVM ISP Accord sur

correspondants attribués) si l’interruption est inférieure à trois ans. En revanche, si l’interruption des études est égale ou supérieure à trois ans, le jury est seul compétent pour apprécier les notes restant acquises et les ECTS conservés. Une demande de révision d’acquis doit être faite dans ce cas par l’étudiant. COMMUNICATION DES RESULTATS AUX EXAMENS Les copies d’examen sont corrigées par les enseignants et les résultats sont communiqués aux étudiants par courrier. Vous pouvez consulter et imprimer

Sous-section 2 : De la résiliation Sous-section 3 : Du règlement des litiges TITRE V : Du contrôle des marchés Section préliminaire : Dispositions générales Articles 1-10 11-24 11 12-20 21-24 25-61 25-34 35-40 41-51 52 53-59 60-61 62-115 62 63-72 73-91 92-101 102-106 107-109 110-115 110-111 112-113 114-115 116-172 116-119 Page 3-5 5-8 5 5-7 7-8 9-17 9-11 11 11-15 15 16 17 17-27 17-18 18-19 20-22 22-24 24 24-25 25-27 25-26 26 26-27 27-37 27-28 i INTITULE Section 1 : Des différents types

............................................................. 34  Section 2 : Les éléments de l’incapacité .............................................................. 34  Section 3 : Le disparu et l’absent et l’interdit de l’usage  au nom de la loi ......... 35  CHAPITRE 4 : LA TUTELLE ............................................................................................... 36  Section 1 : La tutelle sur soi‐même ..................................................................... 36  Section 2 : La tutelle sur les biens 

Le Panel du MAEP tient à remercier spécialement Son Excellence le Président Abdelaziz Bouteflika pour son soutien et son engagement total au NEPAD et au processus du MAEP. Les remerciements du Panel du MAEP vont également au Point Focal du MAEP en Algérie, Mr Abdelkader Messahel, Ministre délégué chargé des Affaires Maghrébines et Africaines, à l’Ambassadeur El Haouès Riache et M. Abderrahmane Merouane du Ministère des Affaires Etrangères; ainsi qu’à l’infatigable Présidente de la Commission nationale