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Première Partie : Théorie générale du DC 1. Définition
A. Consitution au sens matériel :
peut classiquement définie de facon matérielle ou formelle.
Matériellement : par son contenu et son objet, la const renvoi à un ensemble des nromes portant sur une matière constitutionelle, définie selon les théories soit par “nature” soit par “convention”. Quelque soit le rang hiérarchique qu'occupent les normes on va exprimer qu'il s'agit de normes const, meme si elles n'ont pas la forme de const. La loi une fois publiée, entre en vigueur. Matériellement une norme const. Intérêt : Pouvoir selon les théories, identifier les normes const indépendemment de la forme juridique qu'elles ont. Varie selon les auteurs, très subjectif, se rapporte à l'org des pv pub et à l'exercice de leur compétence, ensmble de principe moraux, philosophiques, droits et lib. Def comme règle matériellement const à condition d'être justifié.
B. Constitution au sens formel
La const se dénie comme l'ensemble des normes situées au sommet de la hiérarchie d'une ordre juridique. On appelle const ce que le droit positif dans sa forme nomme comme const le texte avec ses articles. Selon l'approche formelle ou matérielle de la const on peut avoir des fonctions de la const diff, c'est pour cela que l'on va voir diff fonctions des const (formelle essentiellement).
2. Fonctions de la Constitution
Complexes, toutes les const n'ont pas la même fonctions (contexte historique).
Fonction juridique : sont triples=
1. fondement de la validité de l'ordre juridique, (au sommet de la hiérarchie des normes. Loi=règle juridique car conforme à la const). Fondement ultime des normes qui font parties du syst juridique mais elle même subordonnée à aucune autre normes. Il peut arriver que des conventions internationales proclame la suprémacie de conventions ou traités internationales proclame leur suprémacie sur les lois internes (UE). Même lorsque la const accepte une norme supérieure à elle c'est elle qui