Arrêt marbury: le contrôle de la constitutionnalité américaine

Pages: 3 (557 mots) Publié le: 24 février 2011
« La République américaine est une monarchie constitutionnelle dont la Constitution est le monarque » écrit Maurice Georges Dantec dans le Théâtre des Opérations 3. Considérant la Constitution comme« norme suprême », il faut comprendre alors que, tel un monarque, elle doit régner et gouverner avec poigne et pourrait par syllogisme se séparer de l’aval démocratique. Or, le peuple est souveraindans les Constitutions des régimes politiques modernes et les Etats-Unis d’Amérique ont été précurseurs dans cette quête d’une Constitution légitimée par l’acceptation et l’assimilation populaire,ainsi la Constitution démocratique despotique est théoriquement inimaginable.
Cependant, si les institutions sont fixées par la Constitution, l’instantané voire le caractère bien trop succinct de larédaction constitutionnelle ne doit pas être ignoré : la Constitution, si elle se veut le reflet de la demande démocratique, doit pouvoir être modifiée. Mais cette idée est alors à double tranchant et ilfaut dès lors pouvoir contrôler la constitutionnalité d’une loi ordinaire.
La vie politique américaine devient de fait la clef de voûte de notre réflexion pour son passé républicain et démocratiquedepuis plus de deux siècles et les décisions adoptées par arrêts dans les jeunes Etats-Unis éclairent notre étude pour sa clarté et son imprégnation de principes forte. La Cour Suprême, organe absolueen matière constitutionnelle américaine, donne, par l’arrêt Marbury vs. Madison, une vision qui se veut novatrice et originaire.
L’enjeu, dans cette jeune organisation fédéraliste, est alorsd’imposer la Constitution comme norme suprême et comme texte de référence censé guider les jugements rendus et les lois, en plsu d’instaurer les institutions. Avec le recul de deux siècles, on peut s’étonner devoir comment la Cour suprême réussit ce tour de force et en quoi sa supposée prétention est nécessaire pour assurer la stabilité future des institutions. Elle règle ainsi deux problèmes et...
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