Le bâtiment et le contenu le bâtiment

on appel risque : les murs et classe : la toiture

1er risque, 1ere classe : murs en matériaux durs et toiture en tuile ou ardoise
2eme risque, 2eme classe : murs matériaux semi-légers et toiture du mm type
3eme risque, 3eme classe : murs en matériaux légers et inflammable, toiture en matériaux légers

Communauté

Contigüité

Avant il y avait des tarifs jaune pour les particuliers et tarif rouge pour les professionnel, plus maintenant.

Le contenu

Pour le particulier, contenu= mobilier (meuble proprement dit), meuble meublant (vêtement, argenterie, effet perso…), objet de valeur (à condition que leur valeur n’excède pas 30% de la valeur du mobilier).Le calcul est forfaitaire.

Pour l’entreprise, contenu=mobil lier+matériel+marchandise (aménagement fait par le locataire est propriété du bailleur).

Le bail location : - aménagement sont propriété du bailleur des leurs réalisations -ils deviennent propriété du bailleur car deviennent immeubles par destination -commun accord sur qui est propriétaire a la fin du bail

Garanties connexes a l’incendie
Valeur a neuf et pertes indirectes
Valeur a neuf (VAN)

Le bâtiment est G a sa valeur de reconstruction – vétusté.
En bâtiment la vétusté dépend de l’ag du bâtiment et son état d’entretien VRVD (valeur de reconstruction vétusté déduite) et ca peut aller jusqu'à 50%
Le contenu est assuré a la valeur d’usage ou valeur de remplacement(VUVD)

Def VAN : en assurance habitation, garantie permettant detre indemnisé de la vétusté des biens et obtenir un remboursement = au jour du sinistre de la valeur du bien. Permet de se faire remboursé la valeur soit bien mobilier, soit la valeur de reconstruction à date du sinistre.

Pertes indirectes( pertes consécutives au sinistre)

Frais accessoires, G sur justificatifs dans la limite d’un % de l’indemnité principale figurant au contrat. Permet d’être indemnisé des frais sup engagé suite à un sinistre ;