user icon

Assurance personne batiment et contenu

853 mots 4 pages
Montre plus
Le bâtiment et le contenu le bâtiment

on appel risque : les murs et classe : la toiture

1er risque, 1ere classe : murs en matériaux durs et toiture en tuile ou ardoise
2eme risque, 2eme classe : murs matériaux semi-légers et toiture du mm type
3eme risque, 3eme classe : murs en matériaux légers et inflammable, toiture en matériaux légers

Communauté

Contigüité

Avant il y avait des tarifs jaune pour les particuliers et tarif rouge pour les professionnel, plus maintenant.

Le contenu

Pour le particulier, contenu= mobilier (meuble proprement dit), meuble meublant (vêtement, argenterie, effet perso…), objet de valeur (à condition que leur valeur n’excède pas 30% de la valeur du mobilier).Le calcul est forfaitaire.

Pour l’entreprise, contenu=mobil lier+matériel+marchandise (aménagement fait par le locataire est propriété du bailleur).

Le bail location : - aménagement sont propriété du bailleur des leurs réalisations -ils deviennent propriété du bailleur car deviennent immeubles par destination -commun accord sur qui est propriétaire a la fin du bail

Garanties connexes a l’incendie
Valeur a neuf et pertes indirectes
Valeur a neuf (VAN)

Le bâtiment est G a sa valeur de reconstruction – vétusté.
En bâtiment la vétusté dépend de l’ag du bâtiment et son état d’entretien VRVD (valeur de reconstruction vétusté déduite) et ca peut aller jusqu'à 50%
Le contenu est assuré a la valeur d’usage ou valeur de remplacement(VUVD)

Def VAN : en assurance habitation, garantie permettant detre indemnisé de la vétusté des biens et obtenir un remboursement = au jour du sinistre de la valeur du bien. Permet de se faire remboursé la valeur soit bien mobilier, soit la valeur de reconstruction à date du sinistre.

Pertes indirectes( pertes consécutives au sinistre)

Frais accessoires, G sur justificatifs dans la limite d’un % de l’indemnité principale figurant au contrat. Permet d’être indemnisé des frais sup engagé suite à un sinistre ;

en relation

  • Argumentation: le rer bruxellois
    564 mots | 3 pages

    Pour ce faire, un gros projet, « le projet RER » a été lancé en vue de promouvoir les transports en communs et ainsi tenter de réduire les nuisances causées, chaque jour, par des millions de travailleurs. Dès lors, nous pouvons nous demander pourquoi quitter la capitale pour la zone RER ? Ou encore, quelles sont les conséquences de cette cohorte de voitures vers Bruxelles, chaque jour ? Quel est le rôle du « projet RER », est-ce une fin en sois ?….

    montre plus
  • droit immi
    4954 mots | 20 pages

    / La forme du contrat Le contrat de location en pratique est établit par écrit. Le bail peut être conclu directement entre le propriétaire et le locataire, c’est à dire sous la forme d’un acte sous seing privé établit sur papier libre. Il peut également être rédigé par….

    montre plus
  • sasa
    568 mots | 3 pages

    le prêt d'un appareil de remplacement. Le remplacement de votre appareil lorsque la réparation est impossible. Extensions de garantie et Assurances Vol & Casse.….

    montre plus
  • Etude eco-droit
    715 mots | 3 pages

    FAIRE RESPECTER LE CONTRAT DE BAIL Qu’est-ce qu’un contrat de bail ? Le contrat de bail est un contrat de location, pour une durée déterminée, par lequel le loueur de la chose (aussi appelé bailleur et qui est en général le propriétaire du bien) s’engage à procurer moyennant un certain prix (le loyer) le plaisir d’un bien mobilier ou immobilier à un preneur (le locataire) qui s’engage à son tour à payer les loyers.….

    montre plus
  • Projet d'activité dans un FAS
    941 mots | 4 pages

    La permanence du lieu est des relations avec l’environnement social et avec sa famille. Son droit à une place reconnue dans la société et à un rôle utile en luttant contre toute forme d’exclusion. Le respect de sa dignité en lui permettant notamment de s’acquitter de ses devoirs à la mesure de sa capacité juridique. Une équipe éducative assure l’accomplissement de ces missions.….

    montre plus
  • Vefa
    2319 mots | 10 pages

    Le vendeur est tenu des garanties d’éviction, des vices apparents ou cachés, des défauts d’isolation phonique, des malfaçons. Il doit aussi, pour que l’acquéreur soit assuré de l’achèvement de la construction, justifier d’une garantie extrinsèque (caution, ...) ou intrinsèque (avoir suffisamment de fonds propres,…) Procuration du terrain : Un constructeur qui fournit le plan de la maison et procure « indirectement » le terrain peut conclure avec son client un contrat de construction de maison individuelle.….

    montre plus
  • Contrat de sous locatio
    1340 mots | 6 pages

    Ce que dit la loi sur le contrat de sous-location d'un bail d'habitation La sous-location est une pratique risquée qui est réglementée par l'article 8 de la loi du 6 juillet 1989. Il est prévu que le locataire ne peut sous-louer le logement sauf s'il obtient l'accord écrit du bailleur, y compris sur le prix du loyer. Le prix du loyer ne peut excéder celui payé par le locataire principal. Les effets de la sous-location ne se produisent, en principe, qu'entre le locataire principal et le sous-locataire.….

    montre plus
  • Droit immobilier
    750 mots | 3 pages

    En revanche s’il ne se réalise pas ces réparations locatives, pour pouvoir garder le dépôt de garantie, il devra justifier d’un préjudice résultant de la difficulté à louer en raison des dégradations constatées. Le dépôt de garantie venant compenser cette situation. Application: Le congé pour vendre le logement I) QUIZ : Définition du congé pour vendre : mécanisme qui permet au bailleur de vendre le logement libre de toute occupation.….

    montre plus
  • La justice et le roi un moyen de conquete du pouvoir
    1027 mots | 5 pages

    Le droit privé consistant a faire rentrer les territoire extérieur par achat ou mariage iii. Le droit féodal : Le roi étant au sommet de la pyramide féodo-vassalique, il peut exercer la commisse à l’encontre de vassaux qui ne remplissent pas leurs devoirs. (Il confisque les terres des vassaux qui ne respectent pas ce droit). b. La place particulière du roi ou L’autonomie des vassaux du roi révolus iv. Le roi grand fieff v. eux du royaume, il est au sommet de la pyramide féodo-vassalique et va utiliser sa position pour assoir sa puissance.….

    montre plus
  • Urss usa arbitre du monde en 1945
    862 mots | 4 pages

    et qui nous correspondait. Nous sommes tombées sur un magasine parlant de la rétine artificielle et comme le sujet était trop précis nous avons décidés de le remodeler et ainsi notre sujet c’est porté sur les techniques permettant de retrouver la vue. Le vendredi suivant lors des deux heures consacrées à notre TPE, j’ai pu ramener un cahier qui allait nous servir de cahier de bord et dans lequel nous marquerions tout ce que nous faisions .Nous avons élaboré notre problématique finale. Nous avons cherché dans plusieurs livres et magasines des informations qui pouvaient par la suite nous aider à construire notre plan en trois parties.….

    montre plus
  • Arret du 3 mai 2006 cass com
    1409 mots | 6 pages

    Suite à cette décision, le rétenteur forme un pourvoi en cassation. La question qui était alors posée aux juges du quai de l’horloge était la suivante : dans quelle mesure le droit de rétention s’avère opposable aux tiers ? La Cour de cassation, en cassant l’arrêt d’appel, estime que le droit de rétention est entièrement opposable aux tiers sous visa de l’article 1948 du Code civil et donc que les frais de gardiennage, en l’espèce, devaient être payés par la société locatrice car étant nés en raison de l’exercice de ce dit droit de rétention. I. L’affirmation d’une application large du droit de….

    montre plus
  • quels sont les risques majeurs auxquels sont exposes les établissements financiers ?
    549 mots | 3 pages

    Chaque banque présente un profil risque différent qui dépend de ses activités et de la nature de ses engagements. => risque de non-remboursement = risque de crédit = risque de défaut C-RISQUE DE MARCHE Déf= est issu d'un évol défavorable du prix d'un actif négocié sur un marché. - risque de taux: évolution à la hausse ou à la baisse des taux d'intérêt attachés à une créance ou dette. - risque de change:….

    montre plus
  • Comptabilité et finance
    622 mots | 3 pages

    Calcul[modifier] FR = Capitaux permanents – Actifs immobilisés Ressources stables et durables : Capitaux propres + Autres fonds propres + réserves + Dettes financières + Ecarts de conversion passif + Amortissement et provision (actif immobilisé) + Provisions pour risques et charges + Capital souscrit non appelé - Primes de remboursement des obligations Emplois durables : Actif immobilisé brut + Charges à répartir sur plusieurs exercices + Ecarts de conversion actif (sur ces créances/Dettes a plus d'1 an d'échéance lors de leur création)….

    montre plus
  • Le particularisme du droit commercial
    15644 mots | 63 pages

    Le renouvellement du bail - 9 - § 2- le transfert du droit de bail - 10 - 1. la cession du bail : - 11 - 2. la sous-location. - 11 - Section 2 : le droit de disposer du fonds de commerce - 12 - §1 : La vente et le nantissement du fonds de commerce - 12 - 1.….

    montre plus
  • Droit
    1292 mots | 6 pages

    Le problème juridique qui se pose dans ces deux affaires est de savoir si le contrat de location gérance peut sur la base de l’exploitation d’une activité commerciale par le concluant être soumis au régime de résiliation du bail commercial lors que le bailleur est autant propriétaire de l’immeuble que du fonds de commerce. A cette problématique les deux tribunaux ont approximativement répondu par les mêmes termes, que le contrat en question est un contrat de location….

    montre plus