Assurance transport

756 mots 4 pages
portdAssurance transport Toutes les marchandises encourent des risques durant leur transport. Ces risques sont nombreux et variés (risques liés à la manutention, au stockage, aux ruptures de charge et au transport lui-même). D'autres risques peuvent se surajouter tels que les risques d'émeutes, de grèves, de sabotages, de conflits armés, et d'autres encore. Les marchandises rencontrant ainsi plusieurs types de risques durant leur transport ont donc besoin d'être garanties.
Intérêt de l'assurance transport L'assurance transport a pour but de couvrir les préjudices subis par la marchandise et de compenser les plafonds d'indemnités versées soit par le transitaire pour faute personnelle, soit par les transporteurs. Lorsque ces derniers sont exonérés de toute responsabilité, l'assurance permet d'obtenir une indemnisation égale au préjudice subi Indemnisation par le transporteur | Indemnisation par l'assureur | - Prévue par les conventions de chaque mode de transport

- Indemnités plafonnées en fonction du poids de la marchandise

- Indemnisation en fonction de la valeur de la marchandise et uniquement si le transporteur n'a pu s'exonérer de sa responsabilité | - Assurances aux choix de l'assuré (attention aux risques couverts et aux risques exclus)

- Indemnisation basée sur la valeur assurée de la marchandise (ex. : CIF+10%)

- Indemnisation en cas de préjudice en fonction des risques garantis (si le transporteur est responsable, l'assureur se trouve subrogé dans les droits de l'assuré) |

Les risques couverts et les risques exclus Toutes les marchandises sont couvertes par les polices sauf les moyens de transport lui-même. Les risques exclus sont presque les mêmes dans chaque garantie. C'est à l'assureur de préciser l'exclusion qu'il souhaite invoquer Risques couverts | Risques exclus | - Risques liés au transport principal

- Risques liés à la manutention

- Risques liés au pré-et au post-acheminement dans les assurances de magasin à magasin

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