assurance

Pages: 5 (1115 mots) Publié le: 25 juillet 2014


Ce type d'assurance concerne la navigation professionnelle.
Il existe plusieurs types de contrats d'assurance selon le type de navigation : l'assurance maritime, l'assurance bateau de pêche (corps de navires de pêche), l'assurance plaisance, l'assurance régate et l'assurance fluviale.
L'assurance maritime et transport permet de se couvrir contre tous les risques durant le transport et degarantir les dommages subis par le navire et les marchandises transportées.
Assurance maritime est-elle obligatoire?
L'assurance responsabilité civile professionnelle est obligatoire dans de nombreux métiers, elle permet la protection financière en cas de litiges. 
C'est également une prévoyance protectrice en cas de dommages à des tiers. Elle protège aussi les salariés, personnel, gérant,matériel et locaux d'activité.


Cependant l'assurance maritime transport n'est pas obligatoire mais vivement recommandée et indispensable pour assurer ses biens (corps de navire et marchandises transportées), sachant que les capitaux engagés sont considérables.
Il faut savoir qu'aucun banquier n'acceptera l'ouverture d'une ligne de crédits sans une attestation d'assurance transport ; cette dernièresera donc exigée par le banquier.
Bon à savoir : Dès qu'il y a un transport maritime et par souci de simplification, les règles et principes de l'assurance maritime régissent l'ensemble du transport assuré (même si une partie du voyage est assuré par un autre mode de transport)
Assurance maritime et transport : pour qui et dans quels cas ?
Pour qui ?
L'assurance maritime et transport estindispensable pour :
les professionnels du transport (transitaires, armateurs, affréteurs),
les industriels et les sociétés de négoces.
Dans quels cas ?
L'assurance maritime et transport est souscrite pour les risques relevant :
des pertes d'avaries causées aux marchandises transportées vis-à-vis desquelles la responsabilité du transporteur est engagée ;
la destruction totale ou partielle desbiens de l'assuré (corps de navire et facultés) ;
dommages causés à des tiers dont l'assuré est juridiquement responsable.
Quels types de navire?
L'assurance maritime et transport sera souscrite pour différents types de navire :
corps de navire de mer et de pêche,
les unités fluviales.
Assurance maritime et transport : différentes assurances
Il existe différentes sortes d'assurance liées autransport maritime de marchandises :
l'assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RCP),
l'assurance sur corps de navire,
l'assurance marchandises transportées,
l'assurance relative aux avaries communes,
l'assurance risques exceptionnels.
En savoir plus sur la RCP : visitez notre site spécialisé RC Pro
Voici un tableau récapitulatif de ces différentes assurances maritimes :
Assurancemaritime
TYPE D'ASSURANCE MARITIME
CARACTÉRISTIQUES DE CETTE ASSURANCE MARITIME
L'ASSURANCE RCP (RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE)
Ses garanties couvrent la majorité des responsabilités légales ou contractuelles concernant :
les différents métiers du transport d'une part,
et l'exploitation du navire de l'assuré d'autre part.
LA POLICE D'ASSURANCE SUR NAVIRE (CORPS)
Son objectifprincipal est de garantir les pertes et dommages qui arrivent au navire par suite d'accidents, évènements ou fortunes de mer.
L'ASSURANCE MARCHANDISES TRANSPORTÉES OU (FACULTÉS)
Elle permet d'assurer toutes vos marchandises contre tous les risques pouvant survenir durant le transport maritime ou fluvial.
Il existe de nombreux types de marchandises pouvant être assurés, à savoir :
produitsagro-alimentaires : sucre, viande, légumes, etc.
matières premières : coton, métaux précieux, fonte, pétrole, etc.
produits finis : textile, parfums, etc.
produits dangereux : engrais, explosifs, etc.
les animaux vivants.
LES ÉTENDUES DE GARANTIE
La police au voyage : elle a pour but de couvrir les marchandises et un trajet déterminé, on l'utilisera pour des expéditions ponctuelles.

La police...
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