Capacité en droit
993 mots
4 pages
DROIT CIVIL{Ouvrage interessant :
1) Ma premiere année de capacité en Droit ; ELIPSES (2010)
2) Droit civil general de Philippe Bihr ; Dalloz- Mementos (2011)
Epreuves en fin d’année : 3heures de droit civil & commercial ; faire très attention a l’orthographe.}
Introduction : Qu’est-ce que le droit ? Il ne peut pas avoir de vie en groupe sans le respect des lois.
L’assurance de la viabilité d’un groupe, passe par l’elaboration et par l’effectivité de regle de droit(civil).
Le droit est donc un ensemble de regle de conduite plus ou moins formalisées (ecrites, orales, coutumes..) mais en tout etat de cause, indispensable a la vie en communauté.
Il n’y a pas de societé, sans droit. Introduction historique , en 8 phases :
· 1° L’antiquité : IV° millénaire AV J-C jusqu'à 500 AV J-C. Le code d’hammurabi (le nom du 6e roi de Babylone), est le texte juridique considéré comme le plus celebre et l’un des plus anciens de la periode antique. Ce dernier est exposé au musée du Louvre. Ce code était particulierement complet, car il contenait 282 proposition, redigée de la manière suivante ; SI il arrive « x » , il y a « y ». (Ex : accusation de meurtre sans preuve, le code impose une sanction : l’accusateur sera mis a mort).
Dans la periode antique, la Grèce antique est aussi importante, car la notion fondamentale de la democratie a été instaurée (vers le V° siecle AV JC), dans la Rome antique egalement, on voit apparaitre des premiers ensembles de loi écrites, que l’on appel la loi des 12 tables , avec des sanctions plus ou moin sévère.
· 2° La codifictation Justinienne (empereur byzantin justinien) : Il a procédé a une remaniure des textes romains, qui lui a donné le nom du Code Justinien.
· 3° La periode médievale (moyen-age) : Arrivé au M-A, cet effort de codification justinien a été oublié, car c’était dans l’empire d’orient et pour d’autres raisons diverses, et c’est au moyen age qu’on redecouvre cette effort de codification, qui a lieu a