DROIT CIVIL (1er semestre)

Le 07/09/2015

Phrase importantes
Termes importants

Bibliographie :

-« Droit civil des personnes » de B. Teyssier
-Revu : Recueil Dalloz
-JCP
-AJ famille
-Personnes et famille

INTRODUCTION :
Le droit relève de l’opinion argumenté, en effet, il n’y a pas une seule définition mais autant qu’il y a de juristes, c’est une conception personnelle du droit. Le droit est l’objet d’une connaissance certaine, mais soulève une objection la contredisant car le droit est inconnaissable ; ainsi un paradoxe s’installe. Il est donc nécessaire de faire une distinction entre le droit et le droit tel qu’il est dit.

1) Le droit, objet de connaissances :
Le droit se découvre, il ne se décrète pas car il n’est pas principalement affaire de volonté : « n’est pas droit ce que je veux mais ce qui est juste ». Le droit est une chose, ce n’est pas un ensemble de règles mais une chose concrète délimité et défini conduisant à une distinction essentiel entre le droit et la loi car le droit n’est pas la loi. En effet, ce qui est juste ne l’est pas parce que la loi le dit mais parce que dans la réalité des rapports existant entre deux ou plusieurs personnes, il y a une part de choses déterminés qui est du par une de ces personne par rapport à l’autre : c’est ainsi que le droit consiste en cette part de choses. On dira alors en ce sens qu’une chose est juste et elle constitue dès lors le droit d’une personne lorsqu’elle est réellement ajustée au bien de cette personne. C’est à dire que cette part de chose est de nature à permettre à tel personne d’atteindre ce qu’elle pourra, par exemple lors d’une vente il y a un vendeur et un acquéreur. Ces derniers transfèrent mutuellement la propriété d’une chose : le vendeur (matériel) et l’acquéreur transfère une somme d’argent. Le droit de l’un correspond donc au droit de l’autre car la somme perçu par le vendeur sera un gain et l’acquéreur aura besoin de la chose qu’il achète. Le droit est donc dans les choses