BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS
Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales

ÉLÉMENTS INDICATIFS DE CORRIGÉ

Le corrigé ci-dessous est indicatif alors que le barème joint est impératif, afin d'assurer l'égalité de traitement des candidats au niveau national.
Le barème est appliqué selon le principe suivant : une erreur n'est pénalisée qu'une fois.

Barème global : sur 80 points

Plusieurs questions appellent des réponses rédigées de la part des candidats.
Seules les idées clés sont proposées, de manière schématique, pour permettre une approche ouverte des réponses des candidats.
Ce document ne constitue donc pas un modèle

DOSSIER 1 :
25 points

A – Enregistrement d’opérations courantes et organisation comptable (17 points)

A1 : Ecritures comptables 10 pts

A2 : Compte fournisseur CAPDUBOURG 2 pts

A3 : Lettrage du compte 2 pts

A4 : Justification des montants non lettrés 3 pts

B – Vente à un touriste suisse (7 points)

B1 : Modalité retenue 1 pt

B2 : Respect de la procédure du bordereau 3 pts

B3 : Ecritures comptables 3 pts

Respect de l’organisation comptable pour les écritures comptables pour A et B 1 pt
DOSSIER 2 :
20 points

A1 – Vérification du solde du compte 445629 1,5 pts

A2 – Déclaration CA3 8,5 pts

A3 – Enregistrement 4 pts

B2 – Écritures relatives à la cession du hangar 3 pts

B1 – Calcul plus value de cession et qualification fiscale 3 pts
DOSSIER 3 :
15 points

1 – Enregistrement de la paie 7 pts

2 – Télédéclaration URSSAF 6,5 pts

3 – Enregistrements relatifs à l’URSSAF 1,5 pts
DOSSIER 4 :
20 points

A- Gestion de la trésorerie du groupe : note argumentée à rédiger

11 pts

B- Consolidation du groupe
Tableau préparatoire à la consolidation du groupe FEDCOM

9 pts

DOSSIER 1 – OPÉRATIONS