CHAPITRE 2 – LES FONDEMENTS DU DROIT

INTRO :
Ce terme fondement en dt à plrs sens
Au sens technique le fondement d’une décision de justice c’est la norme juridique sur laquelle la décision de justice prend appui. Dans un plan plus philo le fondement c’est ce qui le justifie ce qui l’explique ce qui l’inspire qui lui donne cohérence. Dans un sens plus général, le fondement du droit ou d’une règle de droit, c’est ce qui justifie cette règle de droit.

Il y a 2 grands fondement du dt
Ils relèvent de 2 tendance qu’on a tendance à opposé.
Il y a deux grands types de fondements du droit qui relève de deux tendances qui longtemps se sont affrontées :
Tendance idéaliste selon laquelle le droit, la règle de droit se justifie parce qu’elle est conforme à un idéal supérieur qui doit l’inspirer. Cet idéal c’est le droit naturel.
Tendance positiviste = tendance matérialiste, selon laquelle le droit ou la règle de droit se justifie par sa conformité avec une réalité positive au sens de réalité existante (= ce qui est).
Ces tendances peuvent se compléter.

SECTION 1/ LE FONDEMENT IDEALISTE : LE DROIT NATUREL (LE JUSTE NATURALISTE)

Le dt naturel se distingue du dt positif longtps on les a opposés l’un à l’autre.

Droit positif = ensemble des règles effectivement en vigueur à un moment donnée, dans un pays donnée ou plus largement dans un ordre juridique donné. ( ds ce sens on parle du dt francais)
Droit naturel = droit idéal, c’est-à-dire d’essences supérieurs qui s’imposerait à l’autorité publique lorsque l’autorité publique édicte des règles de droit positif. Il permet la résistance à la loi injuste en invoquant les règles de justice.

§1. Les différentes conceptions du droit naturel

L’idée centrale est que le dt naturel est une idée ancienne et en constante évolution ( qui n’est pas pareil que le positivisme. )
Cette idée s’inspire de principe supérieur qui sont d’origines diverses.
A/ LE DROIT NATUREL DANS L’ANTIQUITE
La premiere expression du dt naturel est l’