Code des obligations
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IntroductionLa cause c’est un élément qui est important dans l’obligation qui englobe le contrat, le quasi-contrat, les délits et les quasi-délits. Mais la cause d’obligation qui est plus importante et intéressante est celle qui se trouve en matière contractuelle.
Dans cette dernière, on trouve que l’article 2 et 67 coc stipule explicitement que la cause constitue un élément nécessaire pour la validité de l’obligation résultante de la déclaration de volonté. Ici, on peut constater dans la lecture de ces articles que lorsque cet élément ne se trouve pas c'est-à-dire en absence de cause dans l’obligation, il ya une sanction qui peut être résulté. En droit français, le code civil ne définie pas la notion de cause d’obligation. Le législateur tunisien aussi n’a pas donné à cette notion une définition dans le coc. Mais il a précisé la sanction dans cette matière. Selon l’article 67 coc, lorsque la cause est absente ou illicite, elle sera non avenue.
Malgré l’absence de définition législative, il ya plusieurs définitions doctrinales caractérisées par leur diversité. En plus elles sont nombreuses et multiples.
On peut la définir comme étant le but que le contractant pour lequel il s’engage. C’est l’ensemble des motifs et des raisons principaux pour lesquels le contrat a été conclu et la personne s’engage à condition que son obligation résulte de sa volonté libre.
Pour définir cette notion d’une manière plus précisée, il faut faire une distinction de la cause d’obligation avec d’autres notions pour déterminer ses caractéristiques. La cause d’obligation c’est une cause abstraite, c’est la contrepartie en considération de laquelle un débiteur va s’obliger tel que par exemple le locataire s’engage à payer un loyer pour pouvoir jouir des lieux loués ; et cette jouissance constitue la cause de son obligation.
Au contraire, la cause du contrat est appréciée d’une façon subjective constitue nécessairement l’objet qui a motivé sa conclusion. Alors elle constitue la cause