Commentaire art. 371-1 code civil
1985 mots
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"Il y a des parents qui veulent, à tout prix, maintenir le prestige de l'autorité et qui ne réussissent qu'a installer, dans leur foyer, le spectre hideux de la tyrannie". Cette autorité hiérarchique qu'ont les parents sur leur enfant et dont parle Tristan Bernard, a toujours existé et constitue d'une certaine manière un droit naturel. L'autorité parentale se rattache enfaite aux droits et aux devoirs formalisés par la loi qui incombent aux parents du moment de la naissance de leur enfant jusqu'à sa majorité. Or Tristan Bernard reproche aux parents de ne pas respecter ce pour quoi elle a été mis en place : pallier l'incapacité des mineurs tout en optimisant leur intérêt. L'autorité parentale renvoie moins à un pouvoir d'imperium sur le mineur qu'au le respect des droits fondamentaux de l'enfant : il s'agit d'apporter les moyens nécessaire à sa protection physique et morale contre les aléas de la vie. L'autorité parentale doit donc se traduire par une série de devoirs et de droits aptes à répondre aux intérêts du mineur. On peut voir l'autorité parentale comme étant avant tout une relation privée entre parents et enfants. Or il arrive dans un certains nombres d'hypothèses que les parents ne répondent pas à leur obligations familiales. Il s'agit donc pour la justice de se substituer aux parents déchus de leur autorité parentale ou ne faisant simplement pas face à leur responsabilité. Il est donc intéressant de se demander dans quelle mesure la justice intervient-elle en matière d'autorité parentale ? Nous analyserons tout d'abord les implications qui résultent de l'exercice de l'autorité parentale. Puis nous nous pencherons sur les hypothèses qui poussent la justice à se substituer aux parents.1. L'autorité parentale : un contrat entre parent(s) et enfant(s) mineur(s)
A. Les parents en tant que sujet de l'autorité parentale.
Le principe établi par la loi est que ce sont les parents et seulement les parents qui bénéficie de l'autorité parentale. Il peut