Commentaire d'arrêt institutions modernes

1348 mots 6 pages
Commentaires institutions modernes Leclercq Enzo

Section B

Groupe n°4

C’est en pleine crise que des idées réformatrices voient le jour notamment par le roi qui espère des reformes financières afin de sortir son pays d’une crise économique mais aussi le peuple qui souhaite voir sont statut politique et social évolué afin de devenir plus active au sein de sa société c’est par ce biais qu’Emanuel-Joseph Sieyès propose sa vision réformatrice.

L’Abbé Emmanuel-Joseph Sieyès né le 3 mai 1748
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Pour Sieyès, l’ordre noble ne peut donc prétendre rejoindre la nation, corps d’égaux, sans voir sa propre destruction, l’existence de la noblesse et pour lui une atteinte à la dignité du tiers puisque à la ligne 7 et 8 il cite que « entravé et opprimé », « un tout libre et florissant » par ces mots Sieyès exige un changement celui que la noblesse ne soient plus privilégié et que ce « tout » qui n’est « rien » demande à devenir quelque chose au sein de l’ordre politique.

II- L’égalité de la représentation

L’égalité de la représentation dont Sieyès est le chantre implique à se questionner sur la question du vote au sein des états généraux d’une part (A), et de reconnaitre à la nation unitaire un véritable pouvoir de représentation, d’autre part (B).

A) Les modalités de vote

Rappelons qu’en 1614, date de la précédente réunion des Etats généraux, chaque ordre avait le même nombre de députés et possédé chacune une voix.

« Le tiers ne peut venir voter aux états généraux, s’il ne doit pas y avoir une influence au moins égale à celle des privilégier et il demande un nombre de représentant égal à celui des deux autres ordres ensemble. » (L-15-16), ici Sieyès plaide en faveur d’un doublement des députés du tiers permettant ainsi au tiers d’être égal aux deux ordres privilégiés réunis de plus, à la ligne 18 et 19 il cite « le Tiers demande donc que les votes soient pris par tête et non par ordre.. » ce qui signifie que le tiers serait le seul contre deux, tandis que le vote par tête tout ordre réunis lui ouvrirait de nouvelles capacités politique qu’il n’avait pas auparavant au sein de ce texte Sieyès montre une inégalité entre le peuple et le clergé ainsi que la noblesse en partant d’un principe de la philosophie du droit c’est à dire face au droit attribué à la personne en fonction de son mérite (méritocratie) ce droit tiré de la nature humaine c’est à dire que tous les hommes ayant la même nature, devraient donc avoir les mêmes droits.

B) La représentation de la nation Il est maintenant question de « représentants », mot capital: Sieyès engage la représentation dans une voie nouvelle puisque pour lui « Si, les seigneurs et roi ne sont pas les représentants de la nation, ils ne sont rien dans le pouvoirs législatif » (ligne
20-21) pour lui la nation n’est pas représentée comme il se doit puisque les seigneurs et le roi étant donné qu’il sont dotés de privilèges ne sont pas aptes à voter ou même à légiféré des lois pour le peuple car normalement le corps législatif est chargé de procuration par le peuple mais celle-ci n’existe pas puisqu’il n’y a pas d’élection libre et générale dans la nomination de ceux qui les représentes c’est-à dire que les seigneurs ou roi car en est ici, l’exemple de succession du roi pour aller au pouvoir il est désigné le plus proches parents mâles descendant par les mâles celui-ci est donc au pouvoir et obtient le pouvoir législatif par son hérédité et non par le souhait de la nation, on voit bien ici que la nation est mal représentée puisqu’elle ne désigne pas la personne à la tête du pouvoir. Dans son texte Sieyès opère une remise en cause des principes de la royauté traditionnelle, il cherche un nouveau rapport entre le roi et la nation, porteuse d’une rationalité juridique égalitaire qui doit être défini au plus vite ce qui revient à exiger un changement de régime politique parce que la conception de la monarchie traditionnelle confirme que la nation ne forme pas un corps c’est à dire que la nation à des souhaits et des interêt divergents à ceux du roi.

L’idée réformatrice de Sieyès à t’elle permit le changement de régime car a la suite des événements c’est la mise en oeuvre du principe républicain qui voit le jour de 1792 à
1799
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A) Les modalités de vote

Rappelons qu’en 1614, date de la précédente réunion des Etats généraux, chaque ordre avait le même nombre de députés et possédé chacune une voix.

« Le tiers ne peut venir voter aux états généraux, s’il ne doit pas y avoir une influence au moins égale à celle des privilégier et il demande un nombre de représentant égal à celui des deux autres ordres ensemble. » (L-15-16), ici Sieyès plaide en faveur d’un doublement des députés du tiers permettant ainsi au tiers d’être égal aux deux ordres privilégiés réunis de plus, à la ligne 18 et 19 il cite « le Tiers demande donc que les votes soient pris par tête et non par ordre.. » ce qui signifie que le tiers serait le seul contre deux, tandis que le vote par tête tout ordre réunis lui ouvrirait de nouvelles capacités politique qu’il n’avait pas auparavant au sein de ce texte Sieyès montre une inégalité entre le peuple et le clergé ainsi que la noblesse en partant d’un principe de la philosophie du droit c’est à dire face au droit attribué à la personne en fonction de son mérite (méritocratie) ce droit tiré de la nature humaine c’est à dire que tous les hommes ayant la même nature, devraient donc avoir les mêmes droits.

B) La représentation de la nation Il est maintenant question de « représentants », mot capital: Sieyès engage la représentation dans une voie nouvelle puisque pour lui « Si, les seigneurs et roi ne sont pas les représentants de la nation, ils ne sont rien dans le pouvoirs législatif » (ligne
20-21) pour lui la nation n’est pas représentée comme il se doit puisque les seigneurs et le roi étant donné qu’il sont dotés de privilèges ne sont pas aptes à voter ou même à légiféré des lois pour le peuple car normalement le corps législatif est chargé de procuration par le peuple mais celle-ci n’existe pas puisqu’il n’y a pas d’élection libre et générale dans la nomination de ceux qui les représentes c’est-à dire que les seigneurs ou roi car en est ici, l’exemple de succession du roi pour aller au pouvoir il est désigné le plus proches parents mâles descendant par les mâles celui-ci est donc au pouvoir et obtient le pouvoir législatif par son hérédité et non par le souhait de la nation, on voit bien ici que la nation est mal représentée puisqu’elle ne désigne pas la personne à la tête du pouvoir. Dans son texte Sieyès opère une remise en cause des principes de la royauté traditionnelle, il cherche un nouveau rapport entre le roi et la nation, porteuse d’une rationalité juridique égalitaire qui doit être défini au plus vite ce qui revient à exiger un changement de régime politique parce que la conception de la monarchie traditionnelle confirme que la nation ne forme pas un corps c’est à dire que la nation à des souhaits et des interêt divergents à ceux du roi.

L’idée réformatrice de Sieyès à t’elle permit le changement de régime car a la suite des événements c’est la mise en oeuvre du principe républicain qui voit le jour de 1792 à
1799

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