Synthèse
Problématique : Comment sont établis les principes comptables ? La comptabilité s effectue à partir de règles qu’on appelle les principes comptables, qui sont les objectifs, hypothèses, contraintes, règles qui gouvernent la comptabilité. La comptabilité générale doit fournir à ses différents utilisateurs (actionnaires, salariés, partenaires, administration fiscale...) une information fiable du point de vue économique. Le respect d'une règle comptable ne garantit pas à elles seule la sincérité des comptes. Un certain nombre de principes doivent donc être respectés, pour garantir la fiabilité de l'information comptable. Ces principes sont le plus souvent explicités dans le Code du Commerce. On trouve également des précisions dans le Plan Comptable Général (PCG).Apres les avoir definis, nous verrons comment ils sont etablis ?
I- Les principes comptables
Tout d abord, il existe plusieurs principes comptables (9 au total) qui occupent une place de premier choix placés après le premier article du plan comptable général et on peut les trouver dans le code de commerce des principes comptables, on peut les qualifier hiérarchiquement par rapport a leur importance, nous avons le principe de régularité ( article L123-23), le principe de sincérité (article L120-2), le principe de permanence des méthodes (article L123-17), le principe de non-compensation (article L123-19), le principe d’ intangibilité du bilan d’ ouverture , le principe de prudence (article L123-20) , le principe des couts historiques (article L123-18), le principe de continuité d’ exploitation, principe d’ indépendance ( article L123-21). Ces principes comptables sont répertoriés et définis dans le code de commerce. L entreprise doit se référer aux obligations légales en ce domaine, celles-ci sont essentielles dans la comptabilité générale de l’entreprise.