Comptabilité

Pages: 9 (2127 mots) Publié le: 23 mars 2011
Mamadou FALL

Institut Supérieur de Management

COMPTABILITE APPROFONDIE : PREMIERE PARTIE

Mamadou FALL

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LES ABANDONS DE CREANCES
1°-GENERALITES L’abandon de créances se rencontre essentiellement dans les relations intergroupes ou lors d’une procédure collective de redressement ou de liquidation judiciaire. Elle constitue une charge pour la sociétéqui le consent et un produit pour la société qui en bénéficie. BUT : Apporter son soutien à un partenaire en difficulté. Il doit procéder d’un acte normal de gestion :   Sauvegarder un débouché, Sauvegarder une source d’approvisionnement. Préserver la notoriété du groupe auquel appartiennent les deux partenaires.

2°-LES ABANDONS DE CREANCES A CARACTERE COMMERCIAL. 2-1 DEFINITION Est considéréecomme commercial l’abandon de créances qui trouve son origine dans des relations commerciales. Il rémunère un service INNOME, toujours passible du taux normal de TVA, rendu par l’entreprise qui reçoit cet abandon de créances à celle qui l’octroi. 2-2 APPLICATION Le 01/03, la société KANI adresse à son client BIBI la facture suivante : marchandises 1 000 000f, TVA 18%, règlement à 60 jours.Le20/03 KANI abandonne la créance au profit de BIBI. Cette dernière lui délivre la facture suivante : montant HT 1 000 000f TVA 18%.

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2-3 ASPECTS COMPABLES CHEZ KANI

CHEZ BIBI

3°-LES ABANDONS DE CREANCES A CARACTERE FINANCIER 3-1° DEFINITION Est considéré comme financier l’abandon de créances qui trouve son origine dans des relations oudes motivations non commerciales : Prêts et créances non commerciales. 3-2 EXEMPLE Le 01/01 La société KANI a accordé à sa filiale BIBI un prêt de 1 500 000f. A la clôture de l’exercice comptable, compte tenu de la situation financière difficile de la filiale, Elle décide d’abandonner la créance.

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3-3 ASPECTS COMPTABLES CHEZ KANI

CHEZBIBI

3.4 ASPECTS FISCAUX Il faut dire, enfin que sur le plan fiscal, les abandons de créance sont diversement appréciés et généralement rejetés en déductibilité chez la créancière alors qu’elles sont imposables chez la bénéficiaire.

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LES FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
1° : INTRODUCTION Le SYSCOA distingue 3 catégories detravaux de recherche et de développement :  Les travaux de recherche fondamentale sont tous ceux qui concourent à l’analyse des propriétés, des structures, des phénomènes physiques et naturels en vue d’organiser en lois, au moyen de schémas explicatifs et de théories interprétatives, les faits dégagés de cette analyse Ces travaux sont entrepris soit par pure curiosité scientifique (recherchefondamentale pure), soit pour apporter une contribution théorique à la résolution de problèmes techniques (recherche fondamentale orientée).  La recherche appliquée est entreprise soit pour discerner les applications possibles des résultats d’une recherche fondamentale, soit pour trouver des solutions nouvelles permettant d’atteindre un objectif déterminé choisi à l’avance. Elle implique la prise en comptedes connaissances existantes et leur extension dans le but de résoudre des problèmes particuliers.  Le développement expérimental est l’ensemble des travaux systématiques, fondés sur des connaissances obtenues par la recherche ou l’expérience pratique, effectués en vue de la production de matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes et services nouveaux ou encore leur améliorationsubstantielle. Les frais de recherche et de développement sont enregistrés dans les comptes de charges de l’exercice au cours duquel ils ont été engagés (Principe de prudence car l’activité de R-D a un caractère aléatoire). MAIS à titre exceptionnel les frais de recherche appliquée et de développement expérimental peuvent être inscrits en immobilisations incorporelles au compte 211 : FRAIS DE...
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