Chapitre deuxième : La fiscalité
1-historique du droit fiscal algérien :
1-1-La fiscalité sous l’autorité turque :
En 1518, kheir-eddine, frére de arroudj barbarousse, remplace ce dernier qui venait d’être tué au Rio Salado alors qu’il s’enfuyait de Tlemcen avec quelques soldats.
On dit que kheir-eddine est le véritable fondateur de la régence d’Alger, avant d’être amiral de la flotte turque. Afin de prévenir toute attaque et pour consolider sa situation, il fait acte de vassal à l’égard du sultan sélim 1er qui lui donne le titre de pacha et le nomme bey lerbey (émir des émirs). L’Algérie devient protectorat turc. A partir du milieu du 17éme siècle, l’autorité du pacha nommé par le sultan est partagée avec celle de l’agha, élu par la milice algéroise, puis un dey.
En 1711, l’autorité du dey devient prépondérante. A l’intérieur du pays, les beys administrent et perçoivent les impôts.
Il y’avait une multitude de taxes parmi celles-ci, certaines constituèrent l’élément de base des ressources fiscales : se sont les éléments traditionnels du monde musulman. Exp : l’oshur et la zakat.
L’oshur est assise sur les moissons.
La zakat portait essentiellement sur le bétail.
D’autres au contraire, ont été créés par l’autorité turque, elles sont de deux sortes suivant qu’elles s’appliquent aux immeubles ou aux meubles.
Les impôts fonciers et les taxes mobilières.
3-2-La fiscalité à l’époque coloniale :
3-2-1-La fiscalité sous l’émir abd-el-kader :
L’émir abd-el-kader fait reposer sa légitimité sur le coran et se déclare chef du djihad ou guerre sainte.c’est pourquoi en matière d’impôt il va réclamer les impôts coraniques à savoir :
-L’oshur ; soit le 1/10 réel de la récolte.
-la zakat, dont les taux furent les suivant :
-1% sur les moutons.
-2,5% sur les chameaux.
-3% sur les bovins et autres animaux. A ces deux impots religieux, l’emir abd-el-kader ajouta la (mauna) qui est une contribution exceptionnelle en temps de guerre.
Ces impôts étaient versés en