constitution

2017 mots 9 pages
En l'an III, séparer les pouvoirs, c'est une vieille affaire, il n'est nullement question d'y revenir ici, mais de mesurer leur poids respectif. Étudier leurs relations ou leurs interactions éventuelles ainsi que les naissantes responsabilités mutuelles de l'un envers l'autre sera l'objet de notre propos.

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Ce travail s'attache à l'étude du pouvoir exécutif dans la Constitution de l'an III, autant à son contenu qu'à sa genèse, en fait à l'itinéraire qui a conduit à sa mise en texte. Cette démarche me semble appeler des comparaisons de type théorique et pratique.

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An III : la Commission des Onze réfléchit, rédige et fait adopter par la Convention thermidorienne une nouvelle Constitution. En six ans, c'est la troisième entreprise de ce genre. Depuis l'été 1789, les législateurs ont accouché de trois textes : 1791, 1793 et 1795. À cet endroit, je me pose la question et je pose la question : peut-on inclure la loi du 14 frimaire an II et la considérer telle une constitution provisoire? J'ai fait le choix de seulement l'évoquer et ce afin de rappeler le combat mené pour faire admettre la nécessité de la rédaction d'une nouvelle constitution, en l'an III.

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En premier lieu, il me paraît nécessaire de procéder à quelques comparaisons, points communs et divergences concernant le pouvoir exécutif, entre les trois textes constitutionnels et ce afin de reconstituer l'itinéraire qui aboutit à la Constitution de 1795.

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À chaque étape, c'est-à-dire pour chaque texte, je rappellerai brièvement les conditions de rédaction puis je préciserai l'esprit du texte, c'est-à-dire l'arrière fond théorique qui a présidé à la réflexion et déterminé la mise en mots. Enfin, nous le savons, les conditions d'application sur le terrain, c'est-à-dire la pratique, ont condamné ces textes, souvent trop bel échafaudage, magnifique exercice intellectuel et juridique mais vite balayé par des circonstances qui les rendirent inexorablement obsolètes.

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Je ne me

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