constitution

1097 mots 5 pages
L'état fédéral

Les loi qui sont adaptés sont le résultat obtenu entre les représentants.
C'est le sénats qui a le plus de pouvoir. Les états participe parfois au pouvoir exécutif, c'est une participation indirect au Etats Unis.
Parfois les états ont une réprésentation au sein meme de l'état fédéral (Canada)

Tous les états sont le résultat d'un compromis entre eux pour l'Etat fédéral et ceux pour l'Etats fédéré.
- le poids de la justice constitutionnelle
Quand il ya des conflit, il faut un juge contitutionnelle.
Il y a des raison les état feréral ont plus d'argent que les etats fédéré,qui crée des dépendance. Il y aurais aussi des intitutionnelle, car il ont un poids inportant avec le juge. La dernière tendance dans les états fédéraux c'est le fédéraliste.
Il peut y avoir aussi une coopération entre etat fédéral et certait états fédéraux ( en développement) Exercice du pouvoir

Les fonction de l'Etats

Ont classe les états en fonction de leur valeurs,c'est une classification duable, difference entre la fonction législative et la fonction exécutive: d'une part la volonté de l'état,de l'autre action. Ont y ajoute la fonction juridiciaire appliqué par les juges dans le cadre d'un conflit.

A) la fonction législative

1) définitions

La fonction législative corespond a l'élaboration de la loi.

La définition matériel de la loi

On va tenir comte de la loi, vont étre considérés comme la loi normes générales et abtraite.

Définition formelle de la loi:
Ont tient comte de la forme de la loi, une loi sera une norme qui soit son contenue aura été adopté par une procédure législative.

Le choix d'une définition:
Il n'est pas le choix raisonablement logique et juridique. Il es politique, subjectif donc choix différents d'un autre systhème juridique à l'autre.

2) les organes de la fonction législatives

Les fonction législative peu etre confiée par 1 ou plusieurs organes, en général le parlement.
- le parlement:
Fonction en principe la plus importante, il peut avoir

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