1. PARTIES CONTRACTANTES

* LE MAITRE D’OUVRAGE :

M/Mme

Société N°RCS :

Représentée par :
En qualité de :

Adresse

Téléphone Télécopie
Courriel

* L’ARCHITECTE :

M/Mme

Société N°RCS :

Représentée par :
En qualité de :

Adresse

Téléphone Télécopie
Courriel

2.
DESIGNATION DE L’OPERATION

Adresse du terrain :

Références cadastrales :
Surface foncière du terrain : m²

Estimation de la surface à construire : m²

Autres informations :

3. PIECES CONTRACTUELLES
€ HT
Les pièces constitutives du contrat sont les suivantes, par ordre de priorité décroissante : *
Le présent contrat *
L’esquisse - lettre de commande du * L’étude de faisabilité-lettre d’engagement du
Contenant le programme défini par le maître d’ouvrage.

4. ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE

Au jour de la signature du contrat, le maître d’ouvrage déclare disposer d’une enveloppe financière globale (hors acquisition de terrain) de :

Soit :
€ HT
Etant entendu que le taux de TVA applicable est de : * 5. DROIT ET OBLIGATION DES PARTIES

* LE MAITRE D’OUVRAGE

Le maître d’ouvrage examine, en vue de leur approbation, les documents que lui soumet l’architecte. Cette approbation vaut acceptation par le maître d'ouvrage de l'élément de mission concerné et des honoraires correspondants et vaut notification de poursuivre la mission.
En cas de refus, le maître d'ouvrage doit en préciser les motifs par écrit dans les 10 jours suivant la réception des documents. Passé le délai convenu, l'approbation est réputée acquise.
Conséquences du refus motivé du maître d'ouvrage : l'architecte s'engage à reprendre les études de l'élément concerné sans rémunération supplémentaire à la condition que le programme n'ait pas été modifié.

* L’ARCHITECTE
L'architecte arrête en plans, coupes et façades les