Contrat d'assurance
2560 mots
11 pages
ntroduction : Cet adage socratique est tiré d’une analyse rhétorique sur celui qui est vaincu dans la joute oratoire. Celui-ci, n’ayant rien à opposer à son contradicteur, signifierait par son silence son approbation à l’argumentaire opposé. « Qui ne dit mot » réfère au silence, à l’absence de son ou d’écrit. Le consentement est le fait de donner explicitement son accord à une décision, à une obligation ou à une demande. Pour qu’il y ait consentement, il faut qu’il y ait deux aprties, une qui offre, et une autre qui accepte. Il peut d’entrée de jeu apparaître paradoxal de vouloir lier dans une même proposition deux notions aussi antinomique que le silence et l’accord explicite. La règle du consensualisme veut certes que toute obligation, c’est à dire tout transfert de droit, naisse de la volonté manifestée des parties. Celle-ci peut certes naître de la parole ou de l’écrit, mais aussi de gestes, de comportements, qui peuvent évoluer en fonction des techniques.L’échange de consentement se matérialisera par l’acceptation des conditions et du contrat. Cette acceptation peut être expresse ou tacite.
S’interroger sur cette notion en droit, c’est se demander, dans le droit des obligations, dans quels cas le consentement explicite est nécessaire et dans quels cas le silence peut valoir d’agrément. Selon les situations en présence, selon les principes mis en jeu, le consentement exige l’explicitation, ou peut être tacite. Mais il s’agit surtout, de connaître la volonté des parties, que celle-ci soit écrite ou non, qu’elle soit exprès ou tacite. Pour cela, on doit étudier quelles sont les manifestations de celle-ci, et comment le juge les interprète. Parfois, des comportements manifestent la volonté, bien qu’aucune parole ou écrit ne soit dite ou signé. Quel est le régime général du consentement dans le droit des obligations (légales et contractuelles) ? Dans quels cas le silence équivaut-il au consentement ? Après avoir étudié le régime commun du