Cour d'introduction générale au droit
1ère partie : la définition du Droit
Gustave Flaubert avait commencé des études de droit très vite abandonné. Il a écrit un dictionnaire des idées reçu, dont il a fait un défi du mot droit.
Droit : on ne sait pas ce que c’est.
Définir : donner l’ensemble des caractères d’un concept. Chose impossible pour le mot droit. Les frontières du droit sont floues, il y a certains domaines dont certains auteurs disent que c’est du droit alors que d’autre non.
Ex : Règles de déontologie (médecins) : est ce du droit ou non ? On ne le sait pas.
Pour certains, le droit c’est la loi, pour d’autre c’est le procès, le juge. Bref, la définition est difficilement réalisable.
Les principales caractéristiques du Droit : trois grands constituants : * Le droit se compose de normes qui visent à encadrer l’activité humaine et qui sont aujourd’hui extrêmement diversifié. (titre 1 : norme juridique). * En cas de difficultés relatives a l’application de ces règles, en droit, il est possible de saisir une juridiction et cette dernière « dit le droit », trancher le litige… (titre2 : les juridictions). * Les normes ne sont pas flottantes, plutôt assez bien organisées sous forme de « systèmes de droit » (titre3 : organisation en système).
Titre 1 : Les normes juridiques
Norme : C’est la moyenne dans un premier lieu ; c’est aussi le modèle (norme de conduite). En droit c’est le second sens qui est utilisé. C’est ce qu’il faut faire. La norme c’est le genre, la règle c’est une espèce dans la famille des normes.
Le droit se compose de norme, on dit qu’il est un dispositif normatif, un ordre normatif, cela veut dire qu’il a pour fonction d’encadrer, organiser les activités humaines. Pour orienter et encadrer une société, le droit met en place des structures (ex : politiques, juridictionnelles…), une fois que ces structures sont mis en place, on pose les règles de structure, de conduite : soit on impose des obligations, ou des interdictions, mais