Cours de comerce internationnal- incotermes et généralité
groupe | Modalités | Incoterms | sigle | E | Le vendeur nous met les marchandises à la disposition de l’acheteur dans ses propres locaux | Ex Works | EXW | F | Le vendeur remet les marchandises à un transporteur désigné par l’acheteur.L’acheteur assume les frais et les risques du transport principal. | Free carrierFree Along Side ShipFree on board | FCAFASFOB | C | Le vendeur organise le transport principal, il en assume les frais.Il ne supporte pas les risques encourus. Il faut faire attention dans ce cas, les frais de transport ne coïncide pas avec le transfert des risques | Cost and freight.Cost insurance and freight.Carriage paid to. Carriage insurance paid to. | CFRCIFCPTCIP | D | Le vendeur supporte tous les frais et les risques qu’entrainent l’acheminement des marchandises jusqu’au lieu de destination convenu | Delivred at terminal.Delivered at placeDelivered duty paid | DATDAPDDP |
DAT : le vendeur organise et paye le déchargement de la marchandise et son acheminement jusqu’au terminal convenu. Le transfert de risque est effectif lorsque la marchandise a été mise à la disposition de l’acheteur au terminal convenu. L’acheteur effectue les formalités d’importation et acquitte les droits et taxes en raison de l’importation.
DAP : le vendeur prend en charge le transport des marchandises jusqu’au point de livraison convenu, il assume les coûts et les risques. Les marchandises sont mis à la disposition de l’acheteur à destination sur le moyen de transport sans être déchargées, l’acheteur organise le déchargement, il effectue les formalités d’importation et acquitte les droits et taxes dues en raison de l’importation.
Les incoterms du transport par mer et par voie navigable intérieur :
FAS : (franco le long du navire). Le vendeur règle les frais de transport jusqu’au port d’embarquement et effectue les formalités d’exportation, acquitte les frais, les droits et les taxes liés à ces formalités. La marchandise est liée le