Cours de droit civil de la famille 1ere année
22652 mots
91 pages
DROIT CIVILDroit de la famille
Manuels:
( Malaurie et fulchiron: la famille, édition de Frénoi.
( Fenouillet : Droit de la famille, édition Dalloz, collection Cours.
Introduction au droit civil de la Famille
1) L'objet du droit de la famille.
C'est une branche du droit civil. C'est un ensemble de règles qui régissent les rapports entre particuliers. Ce droit civil repose selon la formule du Doyen Jean Carbonnier sur la notion de civilité, qu'il définissait comme le "vivre-ensemble". Ceux-ci assurent une fonction d'organisation des rapports sociaux et familiaux dans la branche du droit de la famille.
( Définition du droit de la famille
Ensemble de règles qui régissent la famille. Mais qu'est-ce que la famille ? Pour le Doyen Carbonnier, qui s'est interrogé sur la question à l'époque contemporaine, "la famille est l'un des trois piliers du droit" ( Le contrat (Article 1101 du Code civil), la propriété (Article 544 du Code civil), et la famille. Cette dernière n'est pas définie dans le Code civil. Il existe pourtant dans le Code le Conseil de famille, ou le fait d'agir en "bon père de famille". En réalité, elle n'a pas été définie, car la famille est une évidence. Ce n'est pas une matière neutre. C'est une conception que la société se fait de l'individu.
On a du mal à saisir l'objet du droit de la famille car la famille est un phénomène social qui intéresse d'autres sciences sociales que le droit. La famille intéresse la théologie, la psychologie ...
La famille est la cellule sociale de base, c'est l'identité, la situation par rapport à autrui, ce sont donc des données qui ne sont pas juridiques.
La famille n'est pas un phénomène unique, pas un phénomène monolithique.
On devrait parler DES familles, et non du droit de LA famille. Car on parle de différentes familles: occidentales, musulmanes …
On va essayer d'individualiser un type de rapports familiaux.
La famille