Droit Civil de la famille Mme Gavard

Il s’inscrit dans une discipline plus large qui est le droit civil. Qu’est ce que la famille au sens juridique ?

Introduction : Elle recouvre des réalités différentes qui sont envisagées par des sciences telles que le droit, la sociologie, ces différentes sciences traduisent des réalités différentes il n’y pas d’accord sur ce qu’on pourrait qualifier de famille. Elle suppose un groupement, cet élément se retrouve dans différentes sociétés. Dans la société canaque le mariage implique un accord entre des clans, pas spécialement l’union entre 2 personnes.

En droit la famille se comprend comme un groupement, mais n’existe pas un seul modèle de ce groupement.

Section 1 : La notion de famille.

Il n’y a pas de définition juridique précise ce qui peut se justifier car la famille est en constante évolution. La famille est un groupe de personnes que réunit un ou plusieurs éléments, tels que le fait biologique (la parenté), acte juridique (mariage, adoption), ou comportement social (concubinage). Il reste cependant difficile de donner une définition très précise tant sont nombreuses et variées les situations.

§1 : L’absence de définition juridique précise.

La notion de famille n’est pas explicite, elle n’a pas fait l’objet d’une définition. Dans le Code Civil, il n’y a pas de partie consacrée a la famille on trouve plutôt des dispositions éparses. L’absence de définition n’empêche pas la doctrine d’en proposer une, on retiendra une définition classique « il s’agit du groupement de personnes, liées par la parenté ou l’alliance ». On a aussi des définitions plus précises, notamment 2 théories, celle qui est fonctionnaliste et celle qui est institutionnelle. La première théorie (fonctionnaliste) envisage la famille par rapport a sa fonction au sein de la société dans cette approche la famille va produire des règles de bases et qui sont nécessaire a tout rapport social, les normes de conduites sont