Droit de la famille

Pages: 92 (22933 mots) Publié le: 13 février 2012
Droit de la famille
Introduction:
Notion de famille
Hors du droit, elle désigne un groupe de personnes réunies par un comportement social, un lien de parenté.. Elle est considérée comme un groupement fondamental. La sociologie montre qu'il existe une grande diversité des formes apparentes de la famille. Il en résulte une ambiguïté du vocable famille. Il y a deux types: la famille désignantles liés par le sang et éventuellement les alliés; la famille entendue comme le groupe de personnes vivant ensemble dans le même foyer (parents et enfants).
S'agissant du couple, ce-dernier a longtemps été exclusivement ou presque fondé sur le mariage, les époux ne pouvant pas se choisir librement alors que maintenant si. Toutefois, les conjoints ne peuvent échapper complètement aux mécanismessocioculturels. L'époque contemporaine est surtout caractérisée par l'union libre: cela va de la cohabitation juvénile à la cohabitation post-matrimoniale qui concerne la réunion de personnes plus âgées ayant connu le mariage mais rompu par divorce ou mort.
S'agissant du rôle parent/enfant, elles prennent appui sur la filiation et se manifestent par l'autorité parentale. Fondée sur le mariage, lafiliation légitime est restée très longtemps majeure. Aujourd'hui, la famille « naturelle » n'est plus hors-norme et concurrence sérieusement la famille « légitime ». Certains sociologues disent que désormais, c'est la naissance d'un enfant qui crée socialement la famille, quelle que soit la situation du couple.
Quatre phénomènes spéciaux: l'apparition des familles recomposées; recul del'auto-économie des enfants; développement des familles mono-parentales; développement des couples homosexuels ayant un ou plusieurs enfants.
La famille selon le droit
Pas de définition légale de la famille. Cette lacune s'explique par la complexité de ce terme protéiforme et polysémique. Ce code ne prend pas en considération la famille en tant qu'objet mais s'attache aux rapports individuels dans lafamille. Pour la doctrine, la famille est composée de 3 parties: l'ensemble des personnes unis par un lien de sang et qui descendent d'un auteur commun; le groupe restreint des pères et mères et enfants mineurs; Les seuls enfants sont descendants directs. Certains des membres de la famille sont unis par un lien biologique tandis que d'autres le sont par un lien de droit. Le lien de parenté uni deuxpersonnes descendant l'une de l'autre ou d'un auteur commun. L'article 741 du Code Civil précise que la proximité de la parenté s'établit par le nombre de générations qui séparent deux membres d'une même famille. Chaque génération représente un degré. La suite de degrés forme une ligne. En matière de lien de parenté, on distingue celle en ligne directe et celle en ligne collatérale. La premièredésigne la ligne formée par les personnes qui descendent les unes des autres, la ligne est descendante ou ascendante, elle même divisée en ligne ascendante pater et ascendante mater. Ainsi, dans la parenté ligne directe, le père et le fils sont parents au premier degré, le grand-père et le petit-fils au deuxième.
La parenté collatérale désigne le lien qui unit les personnes qui ont un auteur commun(frères, sœurs, cousins). Entre frères et sœurs, le lien existe en général dans les deux lignes s'ils ont les deux parents en commun, ce sont les frères germains. Les frères consanguins n'ont que leur père en commun, les frères utérins n'ont que la mère en commun. Pour déterminer le degré de parenté entre deux membres de la même famille, on doit partir du premier intéressé, remonter à l'auteurcommun, redescendre jusqu'au parent intéressé. Chaque génération représente un degré. Les frères sont au second degré, les oncles/tantes/nièces/neveux au troisième, et les cousins au quatrième etc...
Des liens de droit peuvent exister en dehors des liens du sang: conjugal, d'alliance, de filiation crée par l'adoption.
Le lien conjugal est la conséquence de l'acte juridique de mariage. Il s'agit...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Droit de la famille
  • droit de la famille
  • Droit de l famille
  • Droit de la famille
  • Droit de la famille
  • Droit de la famille
  • Droit de la famille
  • Droit de la famille

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !