Cours droit orient ancien

1769 mots 8 pages

Thème 1 : l’orient ancien : la naissance du droit

Intro : Le droit existe depuis l’origine des temps, la religion plus important que le pouvoir politique les lois viennent de dieu (toutes religions). Avec le tps les hommes s’affranchissent de la loi divine : les hommes vont créer le droit : législateurs. Ensuite, une autre forme de droit : engendrée par ceux qui vont pratiquer le droit (ex : philosophe grecs, les praticiens, les ancêtres des notaires)

I/ Le droit, un don des dieux :

Un droit sans juristes : les hommes sont simplement des sujets de droit

A/ La législation divine en Mésopotamie (Irak actuelle) :

L’écriture nait 3200 av JC

1) L’origine de la règle : Plus ancien témoignage retrouvé : pas plus loin de 2100 av JC (CAD d’autres témoignages avant non retrouvés) : Code UR-‐NAMMU. L’origine du droit selon ce code est bien divine, le dieu de lune (nana) dispense ce droit. Le pouvoir du roi vient des dieux comme le droit. Le roi reçoit la loi du dieu, et c’est lui qui va la traduire au peuple (il ne fait que formuler le volonté divine) 2e document législatif retrouvé : le code d’HAMMOUROURABI :

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IHD Première Partie Chapitre III à Sui Hellip
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Ils sont parvenus a séparer le droit de la religion, et puis pour la première fois, il ont distinguer le droit des faits. On a pour al première fois un droit qui a des frontières bien définies. Nous avons trois grande phases : – La première est la phase de l'ancien droit romain, qui commence au environs du VIII e siècle pour s'arrêter au II e siècle av J.C – La deuxième phase est celle du droit romain classique, c'est une phase qui commence au II e siècle av J.C, et qui se termine au III e siècle après J.C. – La troisième et dernière phase est du droit romain tardif, une phase qui s'étend du III e siècle jusqu'au VI e siècle après J.C. Section Première : L'ancien droit romain….

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Cours de droit aes
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à la mort . 2 : l'acquisition de la personnalité juridique Dans droit français seule les êtres humain ont la personnalité juridique par conséquent les animaux en son dépourvu mais cela m'empêche pas le droit de leur donner des norme protectrice L'être humaine à donc des prérogatives elles commencent à la naissance . Cela signifie que l'enfant a naître n'a pas de droit lier à la personnalité juridique mais il pourras néanmoins récupère c'est droit lorsque la femme auras accouché à condition qu'il naisse vivant et viable cela exclu donc l'enfant qui vient au monde et qui meur quelque heure plus tard .….

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Cas pratique mariage
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Cas pratique n°2 : La loi du 5 juillet 1974 a abaissé de 21 à 18 ans l’âge de la majorité légale. Marie et Bertrand se sont mariés le 4 juin 1974, alors qu’ils avaient tous deux 19 ans et sans l’autorisation de leurs parents. Le 6 juillet 1974, ils s’interrogent : leur mariage est-il valable ?….

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