Cours droit orient ancien

1769 mots 8 pages

Thème 1 : l’orient ancien : la naissance du droit

Intro : Le droit existe depuis l’origine des temps, la religion plus important que le pouvoir politique les lois viennent de dieu (toutes religions). Avec le tps les hommes s’affranchissent de la loi divine : les hommes vont créer le droit : législateurs. Ensuite, une autre forme de droit : engendrée par ceux qui vont pratiquer le droit (ex : philosophe grecs, les praticiens, les ancêtres des notaires)

I/ Le droit, un don des dieux :

Un droit sans juristes : les hommes sont simplement des sujets de droit

A/ La législation divine en Mésopotamie (Irak actuelle) :

L’écriture nait 3200 av JC

1) L’origine de la règle : Plus ancien témoignage retrouvé : pas plus loin de 2100 av JC (CAD d’autres témoignages avant non retrouvés) : Code UR-‐NAMMU. L’origine du droit selon ce code est bien divine, le dieu de lune (nana) dispense ce droit. Le pouvoir du roi vient des dieux comme le droit. Le roi reçoit la loi du dieu, et c’est lui qui va la traduire au peuple (il ne fait que formuler le volonté divine) 2e document législatif retrouvé : le code d’HAMMOUROURABI :

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Les droits dont deviennent ainsi titulaires les individus sont appelés droits subjectifs. En anglais,, il existe deux termes, distincts pour désigner : le droit objectif : « law » les doits subjectifs : « rights » II. Les droits subjectifs La classification fondamentale des droits : Droits patrimoniaux : ont une valeur pécuniaire et constituent l’actif (biens, créances) du patrimoine d’une personne sont cessibles, c’est à dire peuvent être vendus sont transmissibles aux héritiers en cas de décès sont saisissables par le créancier de leur titulaire en cas de dettes impayées  droit de propriété Droits extrapatrimoniaux : ne peuvent avoir une valeur estimée en argent sont incessibles, c’est-à-dire ne peuvent être vends sont intransmissibles sont insaisissables  droit au respect de la vie privée  droit de se marier  droit de grève  droit au respect du nom de famille III. Le droit au respect de la vie privée….

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PPE Ettasoeur
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Les premiers jours furent lamentables. Réveillé, à la même heure que jadis, il se disait à quoi bon se lever, traînait contrairement à ses habitudes dans son lit, prenait froid, bâillait, finissait par s’habiller. Mais à quoi s’occuper, Soigneur! Après de mûres délibérations, il se décidait à aller se promener, à errer dans le jardin du Luxembourg qui n’était pas éloigné de la rue de Vaugirard où il habitait.….

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Cours de droit aes
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à la mort . 2 : l'acquisition de la personnalité juridique Dans droit français seule les êtres humain ont la personnalité juridique par conséquent les animaux en son dépourvu mais cela m'empêche pas le droit de leur donner des norme protectrice L'être humaine à donc des prérogatives elles commencent à la naissance . Cela signifie que l'enfant a naître n'a pas de droit lier à la personnalité juridique mais il pourras néanmoins récupère c'est droit lorsque la femme auras accouché à condition qu'il naisse vivant et viable cela exclu donc l'enfant qui vient au monde et qui meur quelque heure plus tard .….

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BIOGRAPHIE + AUTOPORTRAIT, Rembrandt
515 mots | 3 pages

Il a un regard pensif,on ne voit presque que sa tête ( lumière faible au dessus de lui ) car le reste du corps est dans l'ombre ( couleurs sombres ); il a donc choisit de privilégier son visage. D'après moi, il a peint son autoportrait pour fixer un moment de sa vie, car il a un regard lointain, triste, ses traits sont fatigués, il n'est pas rasé... Il parait "éloigné" de son….

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Grève de la faim
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Il dit ne pas avoir de problème dans son travail, il est agent espace vert dans un stade et ça se passe très bien. Il vit seul juste à côté de sa mère qui s’occupe de lui : linge et repas, il est célibataire, n’a pas d’enfant, et a deux frères dont un jumeau qui ont fait leur vie. Sa mère étant partie depuis plusieurs mois en Italie d’où elle est originaire, c’est son frère jumeau qui est venu à plusieurs reprises pour lui apporter les affaires nécessaire à son séjour, mais celui-ci a très mal était accueillie par Mr X, il lui a reproché que rien n’allait, rien ne lui convenait et lui a tenu des propos désagréables. Son frère ne s’est pas vexé, disant avoir l’habitude !….

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IHD Première Partie Chapitre III à Sui Hellip
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Ils sont parvenus a séparer le droit de la religion, et puis pour la première fois, il ont distinguer le droit des faits. On a pour al première fois un droit qui a des frontières bien définies. Nous avons trois grande phases : – La première est la phase de l'ancien droit romain, qui commence au environs du VIII e siècle pour s'arrêter au II e siècle av J.C – La deuxième phase est celle du droit romain classique, c'est une phase qui commence au II e siècle av J.C, et qui se termine au III e siècle après J.C. – La troisième et dernière phase est du droit romain tardif, une phase qui s'étend du III e siècle jusqu'au VI e siècle après J.C. Section Première : L'ancien droit romain….

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Le Roi Arthur De Mickael Morpurgo
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La virtuosité ou éléctricité
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La haine à nos trousses et la faim qui nous pousse, la misère. Il y a des pays où les gens au creux des lits font des rèves. Ici, nous, vois-tu, nous on marche et nous on tue, nous on crève... Ici chacun sait ce qu'il veut, ce qu'il fait quand il passe. Ami, si tu tombes un ami sort de l'ombre à ta place.….

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2014 : pays maintenant interdiction malgré remèdes car religion (pays arabes) Règles juridiques évoluent car société évolue (socio, histoire, ethnologie) ex : avancées scientifiques INTRODUCTION : la règle juridique 1) Les distinctions fondamentales 2) Distinction entre le droit et les droits le droit = droit objectif : ensemble règles juridiques observées à 1 moment donné & qui permettent de comprendre fonctionnement d’1 société donnée ex : légifrance à met en ligne diff.….

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Il devient porteur d’eau à Montréal et vit avec sa femme, son fils et sa fille dans la misère la plus lamentable. Son fils meurt et il ne peut même pas lui payer un enterrement à l’église. Heureusement, Charles, le fils déserteur, désireux de retrouver le giron familial, revient au bercail et rachète la terre paternelle. Le bonheur est de retour chez les Chauvin Le roman compte à peine 80 pages.….

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Cas pratique n°2 : La loi du 5 juillet 1974 a abaissé de 21 à 18 ans l’âge de la majorité légale. Marie et Bertrand se sont mariés le 4 juin 1974, alors qu’ils avaient tous deux 19 ans et sans l’autorisation de leurs parents. Le 6 juillet 1974, ils s’interrogent : leur mariage est-il valable ?….

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