Cours histoire du droit des obligations

25694 mots 103 pages
INTRODUCTION

Le droit des obligation est absolument central. Il se trouve que c’est le cœur du système juridique occidental. Tout le droit occidentale est construit autour de cette théorie des obligations qui recouvre à la fois les contrats et la responsabilité. Aujourd’hui une partie considérable du droit publique se calque sur cette théorie des obligations.
A partir du XVI retour important des études du droit romain théorique; c’Est-ce qu’on appelle l’école de cujas. Dans ce mouvement on redécouvre et reconstruit le système du droit romain afin de comprendre, interpréter et reformer le droit positif. Avant la codification de 1804 il y a énormément de contradiction et d’incohérence. Exemple: problème géographique et problème de conflit entre personnes régit par un droit différent. Le droit romain permet de trouver des solutions générale.
La codification de 1804 est influencé par trois sources:
-droit coutumier écrit du sud de la France ,
-droit du nord de la France qui est coutumier
-droit romain tel que les savant l’on restitué entre XIII et XVIII.
Ces droit sont le produit des habitude et des transaction des sociétés qui les considère comme obligatoire et qui les pratique répétitivement depuis longtemps; c’est vrai pour le droit dit écrit et le droit coutumier car même dans le sud de la France à partir du VI on écrit plus autant. Donc modification à travers les usages qui ajoute ou retranche les élément initiaux. Droit écrit: culture du droit écrit. Le droit de l’église est la seul exception car elle écrit et elle a un chef qui produit la norme.
En 1804 c’est la synthèse des trois sources et le code reste influencé par le droit romain par deux de ses sources. Le processus en France participe a un mouvement plus large qui est la recherche et la reconstruction du droit romain dans l’Europe moderne.
En Allemagne un certain Hugo dans les année 1780 relance l’école de Cujas sur le principe selon lequel le droit est un produit de l’histoire qui est

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